Pour la taxonomie, les rĂ©fĂ©rences utilisĂ©es sont celles mentionnĂ©es Ă l'annexe VIII du rĂšglement 865/2006 du 4 mai 2006 susvisĂ©, sauf pour les oiseaux pour lesquels la rĂ©fĂ©rence utilisĂ©e est Gill, F and D Donsker Eds. 2018. IOC World Bird List v sans objet ; le rĂ©gime concernĂ© ne s'applique pas Ă l'espĂšce ou au groupe d'espĂšces dĂ©signĂ©, lorsque les effectifs sont compris entre les seuils indiquĂ©s ; - l'introduction sur le territoire national, la dĂ©tention, le transport, le colportage, l'utilisation, l'Ă©change, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout spĂ©cimen vivant des espĂšces dont le nom est suivi du symbole * dans la prĂ©sente annexe sont interdits, en application du I de l'article L. 411-6 du code de l'environnement. L'introduction sur le territoire national, la dĂ©tention, le transport, l'utilisation et l'Ă©change de spĂ©cimens de ces espĂšces ne pourront ĂȘtre autorisĂ©s par l'autoritĂ© administrative que par exception, dans les conditions dĂ©crites au II de ce mĂȘme article. Un rĂ©gime particulier de dĂ©tention est Ă©galement prĂ©vu, au bĂ©nĂ©fice de l'antĂ©rioritĂ©, lorsque les conditions fixĂ©es par le I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement sont satisfaites ; la dĂ©tention des spĂ©cimens concernĂ©s est alors dispensĂ©e de certificat de capacitĂ© et d'autorisation d'ouverture ; - pour l'application des seuils ci-dessous, il est tenu compte de tous les animaux dĂ©tenus, quel que soit leur Ăąge. Par exception, les animaux nĂ©s dans l'Ă©levage ne sont pas pris en compte tant qu'ils sont au stade scientifiques Noms vernaculairesRĂ©gime de dĂ©tention en fonction du nombre de spĂ©cimens dĂ©tenusabcPas de formalitĂ©DĂ©claration de dĂ©tentionCertificat de capacitĂ© et autorisation d'ouvertureSauf mention contraire expresse dans la suite du prĂ©sent tableau, espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 et plusSauf mention contraire expresse dans la suite du prĂ©sent tableau, espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement listĂ©es dans les arrĂȘtĂ©s suivants - ArrĂȘtĂ© du 15 mai 1986 relatif aux mammifĂšres protĂ©gĂ©s de Guyane. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national ou sur le territoire hors Guyane. - ArrĂȘtĂ© du 17 fĂ©vrier 1989 relatif aux mesures de protection des espĂšces animales reprĂ©sentĂ©es dans le dĂ©partement de La RĂ©union. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur le territoire rĂ©unionnais. - ArrĂȘtĂ© du 17 fĂ©vrier 1989 relatif aux oiseaux protĂ©gĂ©s de Guadeloupe. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur le territoire guadeloupĂ©en. - ArrĂȘtĂ© du 17 fĂ©vrier 1989 relatif aux oiseaux protĂ©gĂ©s de Martinique. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur le territoire martiniquais. - ArrĂȘtĂ© du 17 fĂ©vrier 1989 relatif aux reptiles et amphibiens protĂ©gĂ©s de Martinique. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur le territoire martiniquais. - ArrĂȘtĂ© du 22 juillet 1993 relatif Ă la liste des insectes protĂ©gĂ©s en rĂ©gion Ile-de-France complĂ©tant la liste nationale. - ArrĂȘtĂ© du 14 aoĂ»t 1998 relatif aux mesures de protection des oiseaux reprĂ©sentĂ©s dans les Terres australes et antarctiques françaises. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 20 dĂ©cembre 2004 relatif Ă la protection de l'espĂšce Acipenser sturio esturgeon. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique Ă l'espĂšce concernĂ©e sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 20 dĂ©cembre 2004 relatif aux animaux de la faune marine protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 14 octobre 2005 relatif aux tortues marines protĂ©gĂ©es sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 23 avril 2007 relatif aux insectes protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 23 avril 2007 relatif aux mammifĂšres terrestres protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 23 avril 2007 relatif aux mollusques protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 19 novembre 2007 relatif aux insectes de La RĂ©union protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 19 novembre 2007 relatif aux insectes de la Guadeloupe protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 relatif aux oiseaux protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. Toutefois, il ne s'applique pas aux espĂšces identifiĂ©es par d'autres symboles que â ou . - ArrĂȘtĂ© du 1er juillet 2011 relatif aux mammifĂšres marins protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 25 mars 2015 relatif aux oiseaux protĂ©gĂ©s de Guyane. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 25 avril 2017 fixant la liste des coraux protĂ©gĂ©s en Guadeloupe, en Martinique et Ă Saint-Martin et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 3 aoĂ»t 2017 fixant la liste des arachnides reprĂ©sentĂ©es sur le territoire de la Martinique protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 17 janvier 2018 relatif aux mammifĂšres protĂ©gĂ©s de Guadeloupe. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur le territoire guadeloupĂ©en et pour certaines sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 17 janvier 2018 relatif aux mammifĂšres terrestres protĂ©gĂ©s de Martinique. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 17 janvier 2018 relatif aux mammifĂšres terrestres protĂ©gĂ©s Ă Saint-Martin. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire ArrĂȘtĂ© du 19 novembre 2020 fixant la liste des amphibiens et des reptiles reprĂ©sentĂ©s dans le dĂ©partement de la Guyane protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles reprĂ©sentĂ©s sur le territoire mĂ©tropolitain protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire du 14 octobre 2019 fixant la liste des amphibiens et des reptiles reprĂ©sentĂ©s dans le dĂ©partement de la Guadeloupe protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire ArrĂȘtĂ© du 24 janvier 2020 fixant la liste des reptiles reprĂ©sentĂ©s dans la collectivitĂ© d'outre-mer de Saint-Martin protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire et plusI. MAMMIFERES1° Monotremata EchidnĂ©s, ornithorynques et plus2° Didelphimorphia Opossums et plus3° Paucituberculata Opossums rats et plus4° Microbiotheria Colocolos et plus5° Notoryctemorphia Taupes marsupiales et plus6° Dasyuromorphia Diable de Tasmanie, souris et rats marsupiaux et plus7° Peramelemorphia Bandicoots et plus8° Diprotodontia Kangourous, koala- Macropus rufogriseus Wallaby de Benett 1 Ă 67 et plus- Toutes les autres espĂšces de et plus9° Tubulidentata OryctĂ©ropes et plus10° Sirenia Dugong, lamantins et plus11° Afrosoricida Taupes dorĂ©s, tenrecs et plus12° Macroscelididea Musaraignes Ă trompe et plus13° Hyracoidea Damans et plus14° Proboscidea ElĂ©phants et plus15° Cingulata Tatous et plus16° Pilosa Paresseux, tamanoirs et plus17° Scandentia Toupailles et plus18° Dermoptera GalĂ©opithĂšques et plus19° Primates LĂ©muriens, singes et plus20° Rodentia Rongeurs- AplodontidĂ©s Castor de montagne et plus- Sciurus carolinensis Ăcureuil gris * et plus- Sciurus niger Ăcureuil fauve * et plus- Tamias sibiricus Ăcureuil de CorĂ©e ou tamia de SibĂ©rie * et plus- Callosciurus erythraeus Ăcureuil Ă ventre rouge * et plus- Toutes les autres espĂšces de SciuridĂ©s Ăcureuils, marmottes et chiens de prairie et plus- CastoridĂ©s Castors et plus- DipodidĂ©s Gerboises et plus- DendromurinĂ©s Rats arboricoles africains et plus- Carpomys spp. Rats des Philippines et plus- Celaenomys spp. Rat musaraigne et plus- Chiruromys spp. Rats Ă queue prĂ©hensile et plus- Chrotomys spp. Rats des Philippines et plus- Coccymys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Crateromys spp. Rats des nuages et plus- Cremnomys spp. Rats indiens et plus- Crossomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Crunomys spp. Rats des Philippines et plus- Hyomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Lenomys spp. Rat des CĂ©lĂšbes et plus- Leporillus spp. Rats australiens et plus- Leptomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Lorentzimys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Mallomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Mayermys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Melasmothrix spp. Rat des CĂ©lĂšbes et plus- Melomys spp. Rats des bananes et plus- Ondatra zibethicus Rat musquĂ© * et plus- Myocastor coypus Ragondin * et plus- Paraleptomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Phloeomys spp. Rat des nuages et plus- Pogonomelomys spp. Rats de Rummler et plus- Pogonomys spp. Rats Ă queue prĂ©hensile et plus- Rhynchomys spp. Rat musaraigne et plus- Solomys spp. Rats des Ăźles Salomon et plus- Stenomys spp. Rat de l'Ăźle CĂ©ram et plus- Uromys spp. Rat gĂ©ant Ă queue nue et plus- MyospalacinĂ©s Zokors et plus- NĂ©somyinĂ©s Rats de Madagascar et plus- SpalacinĂ©s Spalax et plus- AnomaluridĂ©s Ecureuils volants africains et plus- PĂ©dĂ©tidĂ©s LiĂšvre du Cap, etc. et plus- CtĂ©nodactylidĂ©s Gundis et plus- BathyergidĂ©s Rats-taupes africains et plus- HystrichidĂ©s Porcs-Ă©pics et plus- PĂ©tromuridĂ©s Rats des rochers et plus- ThryonomyidĂ©s Aulacodes et plus- ErethizontidĂ©s Couendous et plus- DinomyidĂ©s Pacarana et plus- DolichotinĂ©s Maras ou liĂšvres de Patagonie et plus- HydrochaeridĂ©s Capybaras et plus- DasyproctidĂ©s Agoutis et plus- AgoutidĂ©s Pacas et plus- EchimyidĂ©s Rats Ă©pineux et plus- Rattus norvegicus Rat surmulot 1 Ă 4041 et plus- Toutes les autres espĂšces de Rodentia, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus21° Lagomorpha Lapins- OchotonidĂ©s Pikas et plus- Bunolagus spp. Lapin hottentot et plus- Caprolagus spp. Lapin de l'Assam et plus- Nesolagus spp. Lapin de Sumatra et plus- Pentalagus spp. Lapin des Ryukyu et plus- Romerolagus spp. Lapin des volcans et plus- Sylvilagus floridanus Lapin amĂ©ricain et plus- Toutes les autres espĂšces de Lagomorpha, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus22° Erinaceomorpha HĂ©rissons et plus23° Soricomorpha Musaraignes, taupes et plus24° Chiroptera Chauves-souris et plus25° Pholidota Pangolins et plus26° Carnivora CanidĂ©s, FĂ©lidĂ©s, UrsidĂ©s, PinnipĂšdes, etc.- ViverridĂ©s Civettes, genettes et plus- Herpestes javanicus Mangouste de java * et plus- Autres espĂšces d'HerpestidĂ©s Mangoustes et plus- Nyctereutes procyonoides Chien viverrin * et plus- Neovison vison = Mustela vison Vison d'AmĂ©rique et plus- Autres MustĂ©lidĂ©s dont le poids adulte est infĂ©rieur Ă 6 kilogrammes, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© ou sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 Ă 67 et plus- Nasua nasua Coati roux * et plus- Procyon lotor Raton laveur * et plus- Autres espĂšces de ProcyonidĂ©s Kinkajou, bassaricyons, coatis et plus- Autres espĂšces de Carnivora dont le poids adulte est supĂ©rieur ou Ă©gal Ă 6 et plus- Toutes les autres espĂšces de Carnivora, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus27° Perissodactyla EquidĂ©s, rhinocĂ©ros et plus28° Artiodactyla Chameaux, porcins, ruminants- Sus scrofa Sanglier et plus- Autres espĂšces de SuidĂ©s Sangliers et plus- TayassuidĂ©s PĂ©caris et plus- HippopotamidĂ©s Hippopotames et plus- CamĂ©lidĂ©s Vigognes, guanacos, etc. et plus- TragulidĂ©s Chevrotains et plus- MoschidĂ©s Chevrotains porte musc et plus- Dama dama DaimSpĂ©cimens et plusSpĂ©cimens 1 Ă 34 et plus- Muntiacus reevesi Muntjack de Reeves * et plus- Autres CervidĂ©s Cerfs, chevreuils, Ă©lans, rennes, etc. et plus- AntilocapridĂ©s Antilocapres et plus- GiraffidĂ©s Girafes, okapis et plus- BovidĂ©s Antilopes, gazelles, bovinĂ©s et plus- Toutes les autres espĂšces d'Artiodactyla, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus29° Cetacea Dauphins, baleines, rorqual et plusII. OISEAUX1° Struthioniformes Autruches et plus2° Rheiformes Nandous et plus3° Apterygiformes Kiwis et plus4° Casuariiformes Casoars, Emeus et plus5° Tinamiformes Tinamous- Eudomia elegans Tinamou Ă©lĂ©gantDe 1 Ă et plus- Rhynchotus rufescens Tinamou isabelleDe 1 Ă et plus- Toutes les autres espĂšces de Tinamiformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l' et plus6° Anseriformes Canards, oies, cygnes, etc.- AnhimidĂ©s Kamichis et plus- Branta canadensis Bernache du Canada 1 Ă 100101 et plus- Branta ruficollis Bernache Ă cou rouxDe 1 Ă et plus- Branta sandvicensis Bernache nĂ©nĂ©De 1 Ă et plus- Merganetta spp. Merganettes et plus- Alopochen aegyptiacus Ouette d'Egypte * et plus- Nettapus spp. Anserelles 1 Ă 100101 et plus- Anas laysanensis Sarcelle de LaysanDe 1 Ă et plus- Anas querquedula Sarcelle d'Ă©tĂ©De 1 Ă et plus- Aythya nyroca Fuligule nyroca 1 Ă 100101 et plus- Oxyura leucocephala Erismature Ă tĂȘte blancheDe 1 Ă et plus- Oxyura jamaicensis Erismature rousse * et plus- Autres AnatidĂ©s, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă 100101 et plus- Autres AnatidĂ©s, lorsqu'ils figurent Ă l'article 4 de l'arrĂȘtĂ© du 25 mars 2015 prĂ©citĂ©De 1 Ă et plus- Autres AnatidĂ©s, lorsqu'ils sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 100101 et plus- Toutes les autres espĂšces d'AnsĂ©riformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que â ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă la prĂ©sente ligneDe 1 Ă et plus7° Galliformes Dindes, poules, pintades, cailles, faisans, etc.- MĂ©gapodidĂ©s TalĂ©galles et Leipoa et plus- CracidĂ©s Hoccos, ortalides et pĂ©nĂ©lopes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 Ă 1011 et plus- Colinus virginianus ridgwayi Colin de VirginieDe 1 Ă et plus- Colinus virginianus virginianus Colin de Virginie1 et Tetrao urogallus crassirostris = Tetrao. urogallus major grand tĂ©tras des Vosges et du Jura et plus- TĂ©traoninĂ©s TĂ©tras, lagopĂšdes, gĂ©linottes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 Ă 1011 et plus- Excalfactoria chinensis = Coturnix chinensis caille peinte1 et Coturnix japonica Caille du Japon1 et Ithaginis cruentus Ithagine ensanglantĂ© et plus- Tragopan blythii Tragopan de Blyth et plus- Tragopan caboti Tragopan de Cabot et plus- Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings et plus- Lophophorus impejanus Lophophore resplendissantDe 1 Ă et plus- Lophura bulweri Faisan de Bulwer et plus- Lophura edwardsi Faisan d'EdwardsDe 1 Ă et plus- Lophura swinhoii Faisan de SwinhoeDe 1 Ă et plus- Crossoptilon crossoptilon Hokki blancDe 1 Ă et plus- Crossoptilon mantchuricum Hokki brunDe 1 Ă et plus- Catreus wallichii Faisan de WallichDe 1 Ă et plus- Syrmaticus ellioti Faisan d'ElliotDe 1 Ă et plus- Syrmaticus humiae Faisan de HumeDe 1 Ă et plus- Syrmaticus mikado Faisan mikadoDe 1 Ă et plus- Polyplectron malacense Eperonnier de Hardwick et plus- Polyplectron napoleonis = Polyplectron emphanum Eperonnier napolĂ©onDe 1 Ă et plus- Polyplectron schleiermacheri Eperonnier de BornĂ©o et plus- Rheinardia ocellata Rheinarte ocellĂ© et plus- Argusianus argus Argus gĂ©ant et plus- Pavo congensis Paon du Congo et plus- Autres PhasianidĂ©s, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă 100101 et plus- Autres PhasianidĂ©s, lorsqu'ils sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 100101 et plus- Toutes les autres espĂšces de Galliformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que â ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă la prĂ©sente ligneDe 1 Ă et plus8° Gaviiformes Plongeons et plus9° Sphenisciformes Manchots et plus10° Procellariiformes OcĂ©anites, albatros, fulmars, pĂ©trels, puffins, etc. et plus11° Podicipediformes GrĂšbes et plus12° Phoenicopteriformes Flamants et plus13° Phaethontiformes PhaĂ©tons et plus14° Ciconiiformes Cigognes, jabirus, etc. et plus15° Pelecaniformes Ibis, hĂ©rons, pĂ©licans, etc.- Threskiornis aethiopicus ibis sacrĂ© * et plus- Autres ThreskiornithidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Toutes les autres espĂšces de et plus16° Suliformes FrĂ©gates, fous, cormorans, anhingas, etc.- PhalacrocoracidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 67 et plus- Autres espĂšces de PhalacrocoracidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ©De 1 Ă et plus- Toutes les autres espĂšces de et plus17° Accipitriformes- Spizaetus spp. SpizaĂštes dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Hieraaetus spp. Aigles dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Aquila spp. Aigles dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Accipiter spp. Autours, Ă©perviers dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Buteogallus spp. Buses dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Parabuteo spp. Buses dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Buteo spp. Buses dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Toutes les autres espĂšces d'Accipitriformes et autres cas de dĂ©tention de Spizaetus spp., Hieraaetus spp., Aquila spp., Accipiter spp., Buteogallus spp., Parabuteo spp. et Buteo et plus18° Otidiformes Outardes et plus19° Mesitornithiformes MĂ©sites et plus20° Cariamiformes Cariamas et plus21° Eurypygiformes Kagous, etc. et plus22° Gruiformes Grues, rĂąles, etc.- RallidĂ©s figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă 2526 et plus- RallidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 2526 et plus- GruidĂ©s figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă 2526 et plus- GruidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 2526 et plus- Toutes les autres espĂšces de Gruiformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que â ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă la prĂ©sente ligneDe 1 Ă et plus23° Charadriiformes GoĂ©lands, mouettes, pingouins, etc.- CharadriidĂ©s Vanneaux, gravelots, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que â ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă la prĂ©sente ligneDe 1 Ă et plus- Autres espĂšces de charadriiformes listĂ©es Ă l'arrĂȘtĂ© du 26 juin 1987 espĂšces de gibier dont la chasse est autorisĂ©eDe 1 Ă et plus- Toutes les autres espĂšces de et plus24° et plus25° Columbiformes Pigeons, colombes, tourterelles, etc.- Columba livia Pigeon bisetDe 1 Ă et plus- Goura spp. Gouras et plus- Otidiphaps nobilis Otidiphaps noble et plus- Geopelia cuneata Colombe diamant1 et Streptopelia roseogrisea Tourterelle rieuse1 et Streptopelia turtur Tourterelle des boisDe 1 Ă et plus- Autres ColumbidĂ©s, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă 100101 et plus- Autres ColumbidĂ©s, lorsqu'ils sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 100101 et plus- Toutes les autres espĂšces de Columbiformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que â ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă la prĂ©sente ligneDe 1 Ă et plus26° Opisthocomiformes Hoazin huppĂ© et plus27° Musophagiformes Touracos- Musophagiformes figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă 1011 et plus- Toutes les autres espĂšces de MusophagiformesDe 1 Ă et plus28° et plus29° Strigiformes Rapaces nocturnes- Bubo bubo Grand-duc dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Toutes les autres espĂšces de Strigiformes et autres cas de dĂ©tention de Bubo et plus30° Caprimulgiformes Guacharo, podarges, ibijaux, egothĂšles, engoulevents et plus31° Apodiformes Martinets, salanganes, hĂ©miprocnĂ©es, colibris et plus32° Coliiformes Colious et plus33° Trogoniformes Trogons et plus34° Leptosomatiformes Courol vouroudriou et plus35° Coraciiformes Martins-pĂȘcheurs, martins-chasseurs, rolliers, etc. et plus36° Bucerotiformes Calaos, etc. et plus37° Piciformes- CapitonidĂ©s CabĂ©zons, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- RamphastidĂ©s Toucans, toucanets, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l' et plus- MĂ©galaimidĂ©s Barbus, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- LybiidĂ©s Barbicans, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Toutes les autres espĂšces de piciformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que â ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă la prĂ©sente ligneDe 1 Ă et plus38° Falconiformes Faucons, etc.- Falco spp. Faucons dĂ©tenus uniquement Ă des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă 67 et plus- Toutes les autres espĂšces de Falconiformes et autres cas de dĂ©tention de Falco et plus39° Psittaciformes- Strigops habroptilus Kakapo et plus- Nymphicus hollandicus Calopsittes Ă©lĂ©gantes1 et Calyptorhynchus banksii graptogyne CacatoĂšs de Banks et plus- Touit batavica Toui septicolor et plus- Touit purpurea Toui Ă queue pourprĂ©e et plus- Bolborhynchus spp. TouisDe 1 Ă et plus- Myiopsitta spp. ConuresDe 1 Ă et plus- Brotogeris versicolurus Toui Ă ailes variĂ©es 1 Ă 7576 et plus- Brotogeris chrysoptera Conure ou Toui para 1 Ă 7576 et plus- Autres Brotogeris spp. TouĂŻsDe 1 Ă et plus- Amazona arausiaca Amazone de Bouquet et plus- Amazona dufresniana Amazone de Dufresne 1 Ă 1011 et plus- Amazona guildingii Amazone de Saint-Vincent et plus- Amazona imperialis Amazone impĂ©riale et plus- Amazona leucocephala bahamensis Amazone des Bahamas et plus- Amazona leucocephala hesterna Amazone de Cuba et plus- Amazona pretrei Amazone de PrĂȘtre et plus- Amazona versicolor Amazone de Sainte-Lucie et plus- Amazona vittata Amazone de Porto-Rico et plus- Forpus modestus = Forpus sclateri Perruche moineau de Sclater 1 Ă 100101 et plus- Forpus passerinus Toui Ă croupion-vert 1 Ă 100101 et plus- Autres Forpus 1 Ă et plus- Pyrrhura cruentata Conure Ă poitrine bleue 1 Ă 7576 et plus- Pyrrhura picta Conure versicolore 1 Ă 7576 et plus- Autres Pyrrhura spp. Conures, perruchesDe 1 Ă et plus- Cyanoliseus spp. ConuresDe 1 Ă et plus- Anodorhynchus leari Ara de Lear et plus- Aratinga euops Conure de Cuba et plus- Psittacara leucophthalmus = Aratinga leucophthalma Conure pavouane 1 Ă 7576 et plus- Aratinga nenday = Nandayus nenday Conure nandayDe 1 Ă et plus- Eupsittula pertinax = Aratinga pertinax Conure cuivrĂ©e 1 Ă 7576 et plus- Autres Aratinga spp. Conures, etc.De 1 Ă et plus- Cyanopsitta spixii Ara de Spix et plus- Ognorhynchus icterotis Conure Ă joues d'or et plus- Psittrichas fulgidus Perroquet de Pesquet et plus- Coracopsis nigra barklyi Vasa de Praslin et plus- Polytelis spp. PerruchesDe 1 Ă et plus- Alisterus spp. PerruchesDe 1 Ă et plus- Aprosmictus spp. PerruchesDe 1 Ă et plus- Psittacula echo Perruche echo et plus- Psittacula eques Perruche Ă collier de Maurice et plus- Psittacula krameri Perruche Ă collier 1 Ă 7576 et plus- Autres Psittacula spp. Perruches Ă collier afro-asiatiquesDe 1 Ă et plus- Psephotus dissimilis Perruche Ă capuchon noirDe 1 Ă et plus- Psephotus pulcherrimus Perruche de paradis et plus- Autres Psephotus 1 Ă et plus- Platycercus spp. PerruchesDe 1 Ă et plus- Barnardius spp. PerruchesDe 1 Ă et plus- Lathamus discolor Perruche de LathamDe 1 Ă et plus- Prosopeia spp. ProsopĂ©ias et plus- Eunymphicus cornutus uvaeensis Perruche cornue d'OuvĂ©a et plus- Cyanoramphus auriceps forbesi Kakariki Ă front jaune de Forbes et plus- Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de SparrmanDe 1 Ă et plus- Autres Cyanoramphus spp. Perruches, kakarikisDe 1 Ă et plus- Pezoporus occidentalis Perruche nocturne et plus- Pezoporus wallicus Perruche terrestre et plus- Neophema chrysogaster Perruche Ă ventre orange et plus- Autres Neophema spp. PerruchesDe 1 Ă et plus- Vini spp. Vinis et plus- Melopsittacus undulatus Perruches ondulĂ©es1 et Psittaculirostris spp. Psittacules et plus- Cyclopsitta spp. Psittacules et plus- Agapornis fischeri InsĂ©parables de Fischer1 et Agapornis personatus InsĂ©parables masquĂ©s1 et Agapornis roseicollis InsĂ©parables rose-gorges1 et Autres Agapornis spp. InsĂ©parablesDe 1 Ă et plus- Autres Psittaciformes, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă 1011 et plus- Autres Psittaciformes, lorsqu'ils sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 Ă 1011 et plus- Toutes les autres espĂšces de PsittaciformesDe 1 Ă et plus40° Passeriformes- EurylaimidĂ©s Eurylaimes et plus- CotingidĂ©s Cotingas et plus- PipridĂ©s Manakins et plus- PtilonorhynchidĂ©s Oiseaux Ă berceaux, oiseaux jardiniers et plus- MĂ©liphagidĂ©s MĂ©liphages, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- DicruridĂ©s Drongos et plus- Corvus splendens Corbeau familier * et plus- Autres espĂšces de corvidĂ©s listĂ©es Ă l'arrĂȘtĂ© du 26 juin 1987 espĂšces de gibier dont la chasse est autorisĂ©eDe 1 Ă et plus- ParadisaeidĂ©s Paradisiers et plus- AlaudidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 5051 et plus- Autres AlaudidĂ©s Alouettes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ©De 1 Ă et plus- Autres PycnonotidĂ©s Bulbuls, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- TimaliidĂ©s Timalies, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Autres ZostĂ©ropidĂ©s ZostĂ©rops, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- IrĂ©nidĂ©s IrĂšnes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus-Acridotheres tristis Merle des Moluques, Martin triste * et plus- Autres SturnidĂ©s Etourneaux, martins, mainates, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Autres TurdidĂ©s Grives, merles, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- MuscicapidĂ©s figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă 5051 et plus- MuscicapidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 5051 et plus- Autres MuscicapidĂ©s gobe-mouchesDe 1 Ă et plus- CinclidĂ©s Cincles et plus- NectariniidĂ©s Souimangas et plus- PassĂ©ridĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles â ou 1 Ă 100101 et plus- Autres PassĂ©ridĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ©De 1 Ă et plus- PlocĂ©idĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Poephila syn. Taeniopygia guttata castanotis Diamant mandarin1 et Erythrura gouldiae Diamant de Gould1 et Autres EstrildidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Carduelis cucullata Tarin rouge du VenezuelaDe 1 Ă et plus- Serinus canaria Serin des Canaries1 et Euphonia spp. Organistes et plus- Chlorophonia spp. Organistes et plus- Autres FringillidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- EmbĂ©rizidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- IctĂ©ridĂ©s Cassiques, orioles, etc., hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ©De 1 Ă et plus- Pipraeidea spp. Tangaras Ă dos noir et plus- Chlorochrysa spp. Callistes et plus- Tangara spp. Callistes et plus- Toutes les autres espĂšces de PassĂ©riformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que â ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă la prĂ©sente ligneDe 1 Ă et plusIII. REPTILES1° Crocodilia Alligators, caĂŻmans, crocodiles, etc. et plus2° Rhynchocephalia SphĂ©nodons et plus3° Squamata LĂ©zards, serpents, etc.Sauria - Uromastyx spp. Fouette-queues et plus- Heloderma spp. Monstre de Gila et lĂ©zard perlĂ© et plus- Draco spp. LĂ©zards volants et plus- Chamaeleo calyptratus CamĂ©lĂ©on casquĂ©De 1 Ă et plus- Chamaeleo pardalis CamĂ©lĂ©on-panthĂšreDe 1 Ă et plus- Autres ChamaelĂ©onidĂ©s CamĂ©lĂ©ons et plus- Iguana Iguana Iguane vert 1 Ă 34 et plus- Lacerta spp. Grands lĂ©zards communs et plus- Podarcis spp. Petits lĂ©zards communs et plus- DibamidĂ©s LĂ©zards-serpents et plus- XĂ©nosauridĂ©s LĂ©zards-crocodiles et plus- LanthanotidĂ©s LĂ©zards sans oreille de BornĂ©o et plus- Salvator merianae Teju d'Argentine 1 Ă 67 et plus- Salvator rufescens Teju rouge 1 Ă 67 et plus- Varanus albigularis Varan des steppes d'Afrique orientale et plus- Varanus auffenbergi Varan d'Auffenberg et plus- Varanus caerulivirens Varan Ă reflets bleus et plus- Varanus cerambonensis Varan de CĂ©ram et plus- Varanus doreanus Varan Ă queue bleue et plus- Varanus dumerilii Varan de DumĂ©ril et plus- Varanus exanthematicus Varan des savanes 1 Ă 67 et plus- Varanus finschi Varan de Finsch et plus- Varanus flavirufus Varan des sables d'Australie et plus- Varanus giganteus Varan Perenti et plus- Varanus glebopalma Varan crĂ©pusculaire et plus- Varanus gouldii Varan de Gould et plus- Varanus indicus Varan du Pacifique et plus- Varanus jobiensis Varan de Sepik et plus- Varanus mabitang Varan mabitang et plus- Varanus macraei Varan de Mac Rae et plus- Varanus melinus Varan jaune coing et plus- Varanus mertensi Varan de Mertens et plus- Varanus niloticus Varan du Nil et plus- Varanus ornatus Varan ornĂ© et plus- Varanus panoptes Varan des sables et plus- Varanus rosenbergi Varan de Rosenberg et plus- Varanus rudicollis Varan Ă cou rugueux et plus- Varanus salvadorii Varan-crocodile et plus- Varanus salvator Varan malais et plus- Varanus spenceri Varan de Spencer et plus- Varanus spinulosus Varan Ă Ă©pines et plus- Varanus varius Varan bigarrĂ© et plus- Varanus yemensis Varan du YĂ©men et plus- Varanus yuwonoi Varan de Yuwono et plus- Autres Varanus, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure ou Ă©gale Ă 3 et plus- Autres espĂšces de Sauria, lorsque leur taille adulte est infĂ©rieure ou Ă©gale Ă 1 mĂštre, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Autres espĂšces de Sauria, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure Ă 1 mĂštre, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plusAmphisbaenia LĂ©zards-vers et plusSerpentes - Ahaetulla spp. Serpents lianes et plus- Alsophis spp. Couleuvres des Antilles et plus- Amplorhinus spp. Couleuvres tachetĂ©es du Cap et plus- AniliidĂ©s Serpents-tuyaux et plus- AnomalĂ©pididĂ©s Serpents aveugles amĂ©ricains et plus- Apostolepis spp. Couleuvres terrestres d'AmĂ©rique du Sud et plus- Atractaspis spp. Actractaspides et plus- Balanophis spp. Couleuvres de Ceylan et plus- Boa constrictor / Boa imperator Boa constricteurDe 1 Ă et plus- Autres BoĂŻdĂ©s et PythonidĂ©s Boas, anacondas, pythons, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure ou Ă©gale Ă 3 et plus- Boiga spp. Serpents ratiers Ă ventre jaune et plus- Cerberus spp. Couleuvres cynocĂ©phales et plus- Clelia spp. Mussuranas et plus- Coniophanes spp. Couleuvres Ă bandes noires d'AmĂ©rique et plus- Conophis spp. Couleuvres perfides d'AmĂ©rique et plus- Crotaphopeltis spp. Couleuvres Ă lĂšvres jaunes d'Afrique et plus- Diadophis spp. Couleuvres Ă collier d'AmĂ©rique du Nord et plus- Dipsadoboa spp. Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique et plus- Dispholidus spp. Boomslang africain ou serpent d'arbre du Cap et plus- ElapidĂ©s Cobras, najas, etc. et plus- Elapomorphus spp. Couleuvres d'AmĂ©rique du Sud et plus- Enhydris spp. Couleuvres aquatiques d'Asie et plus- Erythrolamprus spp. Faux serpents corail et plus- Heterodon spp. Couleuvres Ă nez plat et plus- Hydrodynastes spp. Faux cobras aquatiques d'AmĂ©rique du Sud et plus- HydrophiidĂ©s Serpents marins et plus- Langaha spp. Serpents Ă nez de feuille et plus- Leptodeira spp. Couleuvres forestiĂšres d'AmĂ©rique du Sud et plus- Leptophis spp. Couleuvres arboricoles vertes d'AmĂ©rique et plus- LeptotyphlopidĂ©s Serpents-vers et plus- Macrelaps spp. Couleuvres noires d'Afrique australe et plus- Madagascarophis spp. Couleuvres nocturnes de Madagascar et plus- Malpolon spp. Couleuvres de Montpellier et plus- Opheodrys spp. Serpents des buissons 1 Ă 2526 et plus- Oxybelis spp. Serpents-lianes Ă nez pointu d'AmĂ©rique du Sud et plus- Phalotris spp. Couleuvres Ă collier d'AmĂ©rique du Sud et plus- Philodryas spp. Serpents-lianes perfides d'AmĂ©rique du Sud et plus- Psammophis spp. Serpents des sables et plus- Psammophylax spp. Serpents des sables d'Afrique australe et plus- Rhabdophis spp. Couleuvres aquatiques d'Asie orientale, y compris Natrix tigrina = Rhabdophis et plus- Stenorrhina spp. Couleuvres Ă museau Ă©troit et plus- Tachymenis spp. Serpents-fouets d'AmĂ©rique du Sud et plus- Telescopus spp. Serpents-chats et plus- Thelotornis spp. Serpents lianes et plus- Trimorphodon spp. Serpents-lyres et plus- TyphlopidĂ©s Serpents minute et plus- UropeltidĂ©s Serpents Ă queue cuirassĂ©e et plus- VipĂ©ridĂ©s VipĂšres et plus- Xenodon spp. Couleuvres Ă dents inĂ©gales d'AmĂ©rique du Sud et plus- Autres espĂšces de Serpentes, lorsque leur taille adulte est infĂ©rieure ou Ă©gale Ă 1,50 mĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Autres espĂšces de Serpentes, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure Ă 1,50 mĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus4° Testudines ou chĂ©loniens Tortues- Batagur borneoensis Tortue peinte de BornĂ©o et plus- Caretta spp. Tortues marines et plus- CarettochĂ©lyidĂ©s Tortues fluviatiles de Nouvelle-GuinĂ©e et d'Australie et plus- Centrochelys geochelone sulcata Tortue sillonnĂ©e 1 Ă 1011 et plus- ChĂ©lydridĂ©s Tortues serpentines, tortues alligator et plus- Chrysemys spp. Tortue peinte et plus- Claudius et plus- Clemmys spp. Clemmydes et plus- Deirochelys reticularia Tortue-poulet et plus- DermatĂ©mydidĂ©s Tortues fluviatiles d'AmĂ©rique centrale et plus- Dermochelys coriacea Tortue luth et plus- Aldabrachelys elephantina ou Testudo gigantea Tortue Ă©lĂ©phantine d'Albadra ou Tortue gĂ©ante des Seychelles et plus- Emydoidea blandingii Tortue de Blanding et plus- Eretmochelys spp. Tortues marines et plus- Erymnochelys spp. Tortues Ă grosse tĂȘte de Madagascar et plus- Gopherus spp. Tortues fouisseuses amĂ©ricaines et plus- Graptemys spp. GraptĂ©mydes et plus- Kinixys spp. Tortues Ă dos articulĂ© et plus- Kinosternon flavescens Tortue bourbeuse jaunĂątre et plus- Kinosternon subrubrum Tortue bourbeuse roussĂątre et plus- Lepidochelys spp. Tortues marines et plus- Malaclemys terrapin Tortue Ă dos diamantĂ© et plus- Mauremys reevesii = Chinemys reevesii ChinĂ©myde de Reeves 1 Ă 2526 et plus- Orlitia borneensis Tortue fluviatile gĂ©ante de BornĂ©o et plus- Peltocephalus spp. PeltocĂ©phale d'Amazonie et plus- Pelusios niger PĂ©lusios noir et plus- PlatysternidĂ©s Tortues Ă grosse tĂȘte orientales et plus- Podocnemis spp. Tortues de l'Amazone et plus- Pseudemys spp. PseudĂ©mydes et plus- Staurotypus spp. Staurotypes et plus- Sternotherus odoratus Tortue musquĂ©e et plus- Stigmochelys Geochelone pardalis Tortue lĂ©opard 1 Ă 1011 et plus- Terrapene spp. Tortues-boĂźtes et plus- Testudo spp., y compris Agrionemys spp. Tortues terrestres vraies 1 Ă 67 et plus- Trachemys scripta Tortue Ă tempes rouges ou tortue de Floride * et plus- Autres espĂšces de Trachemys TrachĂ©mydes et plus- TrionychidĂ©s Tortues Ă carapace molle et plus- Autres espĂšces de Testudines, lorsque leur taille adulte est infĂ©rieure ou Ă©gale Ă 40 centimĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus- Autres espĂšces de Testudines, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure Ă 40 centimĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plusIV. AMPHIBIENS1° Anura Grenouilles, crapauds- Allophrynidae Grenouilles arboricoles des Guyanes et plus- BrachycĂ©phalidae Crapauds ensellĂ©s et plus- Discoglossidae Discoglosses, crapauds sonneurs et plus- HĂ©lĂ©ophrynidae Grenouilles spectres et plus- Hyla cinerea Rainette cendrĂ©eDe 1 Ă et plus- Autres espĂšces de Hyla spp. Rainettes et plus- Incilius alvarius = Bufo alvarius Crapaud de Sonora et plus- Leiopelmatidae Grenouilles Ă queue et plus- Lithobates catesbeianus Grenouille taureau * et plus- PĂ©lobatidae PĂ©lobates, crapauds Ă couteau et plus- PĂ©lodytidae PĂ©lodytes, grenouilles persillĂ©es et plus- Phyllobates spp. Phyllobates et plus- Pipa 1 Ă et plus- Autres espĂšces de Pipidae dont Xenopus spp. et plus- Pelophylax kl. esculentus = Rana esculenta Grenouille verteDe 1 Ă et plus- Rana temporaria Grenouille rousseDe 1 Ă et plus- Autres espĂšces de Rana spp. et Pelophylax et plus- Rhinodermatidae Grenouilles Ă nez pointu et plus- Rhinophrynidae Crapauds fouisseurs du Mexique et plus- Sooglossidae Grenouilles des Seychelles et plus- Autres Anoures, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus2° Caudata Salamandres, tritons, etc.- AmphiumidĂ©s Salamandres anguilles et plus- Cryptobranchidae Salamandres gĂ©antes et plus- DicamptodontidĂ©s Salamandres gĂ©antes du Pacifique et plus- Proteidae ProtĂ©es et nectures et plus- SirĂ©nidĂ©s SirĂšnes et plus- Taricha spp. Tritons rugueux et plus- Triturus spp. Tritons et plus- Autres Caudata, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plus3° Gymnophiona- CĂ©cilidĂ©s CĂ©ciliens-vers et plus- IchthyophiidĂ©s CĂ©ciliens-poissons et plus- RhinatrĂ©matidĂ©s CĂ©ciliens Ă longue queue et plus- ScolĂ©comorphidĂ©s CĂ©ciliens-vers d'Afrique et plus- TyphlonectidĂ©s CĂ©ciliens aquatiques et plus- UraeotyphlidĂ©s CĂ©ciliens-cobras et plus- Autres Gymnophiona, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă et plusV. POISSONSCHONDRICHTYENS POISSONS CARTILAGINEUX et plusOSTEICHTYENS1° Scorpaeniformes poissons Ă nageoires rayonnĂ©es- Scorpaenidae Poissons-scorpions ou rascasses et plus- Synanceiidae Poissons-pierres et plus- Autres Scorpaeniformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Perciformes ou Percomorphes poissons osseux- Trachinidae Vives et plus- Perccottus glenii Goujon de l'Amour * et plus-Lepomis gibbosus Perche-soleil * et plus- Autres Perciformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et lineatus Balibot rayĂ©, Poisson-chat rayĂ© * et plus3° Cypriniformes poissons d'eau douce- Pseudorasbora parva Pseudorasbora ou goujon asiatique * et plus- Autres Cypriniformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Autres OstĂ©ichtyens, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et INVERTĂBRĂS La liste ci-dessous constitue la liste des espĂšces d'invertĂ©brĂ©s dont la dĂ©tention est soumise aux dispositions du chapitre III du titre Ier du livre IV, en application du second alinĂ©a de l'article L. 413-1 du code de l' VERS PLATS-Arthurdendyus triangulatus Ver plat de Nouvelle-ZĂ©lande * et plusANNELIDA VERS SEGMENTES- Hirudinea Sangsues et plusMOLLUSCA MOLLUSQUES- Conidae Escargots marins, cĂŽnes et plus- Hapalochlaena maculosa Pieuvre aux anneaux bleus et plus- Hapalochlaena lunulata Grande pieuvre aux cercles bleus et plus- Autres Mollusques, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et ARTHROPODESDecapoda CrustacĂ©s-Eriocheir sinensis Crabe chinois *s. os. o1 et plus- Orconectes limosus Ăcrevisse amĂ©ricaine * et plus- Orconectes virilis Ăcrevisse amĂ©ricaine * et plus- Pacifastacus leniusculus Ăcrevisse du Pacifique * et plus- Procambarus clarkii Ăcrevisse de Louisiane * et plus- Procambarus fallax Ăcrevisse des marĂ©cages ou Ă©crevisse marbrĂ©e * et plusARACHNIDA ARAIGNEES, SCORPIONS, ACARIENSAraneae AraignĂ©es- Latrodectus spp. Veuves noires et plus- Loxosceles spp. AraignĂ©es violoniste, recluses et plus- Phoneutria spp. AraignĂ©es-banane et plus- Sicarius et plus- Mygalomorphae Mygales et plus- Autres Araneae, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Scorpions et plusChilopoda Scolopendromorpha Myriapodes chilopodes et plusInsecta Hymenoptera Abeilles, guĂȘpes, fourmis- Vespa velunita nigrithorax Frelon asiatique ou frelon Ă pattes jaunes * et plus- Autres Arthropodes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 etespĂšcespour lesquelles le certificat de capacitĂ© « vente » serait dĂ©livrĂ© de façon simplifiĂ©e (installations, nourriture, notions sanitaires, cohabitation avec congĂ©nĂšres ou autres espĂšces). MĂ©thode envisagĂ©e : accentuer lâenseignement E 7 sur lâentretien des espĂšces non domestiques. CapacitĂ© de conseil Objectif : autonomie de lâĂ©lĂšve, qualitĂ© du conseil dĂ©livrĂ© Depuis le 23 Octobre 2000, le commerce dâespĂšces dâanimaux domestiques est rĂ©gie par lâobtention dâun Certificat de CapacitĂ©. Le dossier de demande est adressĂ© au PrĂ©fet du dĂ©partement du lieu oĂč sâexercera lâactivitĂ© pour laquelle le postulant le demande. Le PrĂ©fet peut dĂ©livrer le Certificat de CapacitĂ© aux postulants qui justifient - Soit dâune expĂ©rience professionnelle dâune durĂ©e minimale de 3 ans dâactivitĂ© Ă titre principal, en tant que responsable ou employĂ© ;- Soit dâune expĂ©rience relative aux soins et Ă la protection des animaux dâune durĂ©e minimale de 3 ans, comportant une activitĂ© reprĂ©sentant au moins un mi-temps au contact direct avec les animaux au sein dâune fondation ou dâune association de protection des animaux reconnue dâutilitĂ© publique ;- Soit de la possession dâun diplĂŽme titre ou certificat figurant sur une liste publiĂ©e par arrĂȘtĂ© du ministre de lâagriculture ;- Soit de connaissances suffisantes attestĂ©es par le directeur rĂ©gional de lâagriculture et de la forĂȘt DRAF. Le contenu, les modalitĂ© dâĂ©valuation des connaissances ainsi que la liste des Ă©tablissements habilitĂ©s Ă participer Ă cette Ă©valuation sont dĂ©finis par arrĂȘtĂ© du ministre de lâ est payant, son coĂ»t est de 61âŹ. En cas dâĂ©chec, le candidat pourra repasser lâexamen moyennant un montant forfaitaire de 31âŹ. Le principe de cette Ă©valuation est le suivant Phase dâexamen Elle est fondĂ©e sur une banque dâenviron 500 questions, rĂ©parties en 6 domaines - Lâalimentation,- Le comportement,- Le logement,- La rĂ©glementation,- La reproduction,- Les soins, hygiĂšne, et ensemble de 30 questions couvrant lâensemble du rĂ©fĂ©rentiel est tirĂ© au sort pour chaque candidat. Ce tirage est orientĂ© pour balayer lâensemble du rĂ©fĂ©rentiel en privilĂ©giant les trois secteurs dâactivitĂ©s choisis par le candidat parmi les 5 options suivantes - chiens,- chats,- autres espĂšces,- exposition/vente,- aucun domaine de compĂ©tence nâest exclu a priori du champ des questions questions apparaissent lâune aprĂšs lâautre sur lâĂ©cran, sous une forme Ă©crite, accompagnĂ©es dâune photographie qui sert de support Ă la question ou qui en est une simple illustration. Le nombre de bonnes rĂ©ponses est candidat clique simplement avec sa souris sur la ou les bonnes rĂ©ponses, ce qui lui permet de passer Ă la question suivante. Il nây a pas de retour en arriĂšre durĂ©e normale de lâĂ©valuation est de 30 minutes et lâordinateur interrompt automatiquement cette Ă©valuation au bout dâune heure. A lâissue de ce dĂ©lai, le logiciel affiche un message de fin, arrĂȘte la phase dâĂ©valuation et passe Ă la de correction Elle est entiĂšrement automatisĂ©e et quasi logiciel analyse les rĂ©ponses donnĂ©es, en considĂ©rant comme justes les items pour lesquels toutes les rĂ©ponses justes ont Ă©tĂ© nombre dâitems justes nĂ©cessaires pour obtenir lâattestation de connaissances est fixĂ© Ă enregistre le score rĂ©alisĂ© et reste bloquĂ© dans cette configuration jusquâĂ reprise en main par le centre dâĂ©valuation. Un bordereau de rĂ©sultat est Ă©ditĂ© sous une forme papier. Le prĂ©sident de la commission dâĂ©valuation de lâĂ©tablissement habilitĂ© adresse un procĂšs-verbal signĂ©, Ă lâissue de chaque session dâĂ©valuation, au les Bouches du RhĂŽne, un des centres agréés est le CNFA Ă Aix en Provence Tel 0442936330ContrĂŽle et abrogation Lors des contrĂŽles effectuĂ©s par les agents des services vĂ©tĂ©rinaires, sâil apparaĂźt que le titulaire du certificat de capacitĂ© a commis un acte contraire aux dispositions lĂ©gislatives et rĂ©glementaires applicables Ă la santĂ© et Ă la protection des animaux ou des mauvais traitements susceptibles de porter atteinte Ă la santĂ© ou Ă la protection des animaux, le directeur des services vĂ©tĂ©rinaires Ă©tablit un rapport et lâadresse au prĂ©fet du dĂ©partement. Celui-ci met en demeure lâintĂ©ressĂ© de se conformer aux exigences quâil lui prescrit dans un dĂ©lai quâil dĂ©termine et qui nâexcĂšde pas 1 mois. Si, Ă cette date, le titulaire nâa pas satisfait aux injonctions du prĂ©fet, ce dernier peut prononcer la suspension du certificat de capacitĂ© qui ne peut excĂ©der 3 mois, ou le retrait de cas de manquement entraĂźnant une grave souffrance pour les animaux, le prĂ©fet peut prononcer immĂ©diatement la suspension du certificat pour une durĂ©e ne pouvant excĂ©der un de octobre 2012
ï»żR 413-5 du code de l'environnement 2* pour la dĂ©livrance du certificat de capacitĂ© pour l'entretien d'animaux d'espĂšces non domestiques (JORF du 11/02/2001) modifiĂ© par : *1* ArrĂȘtĂ© du 4 octobre 2004 (JORF du 19/12/2004) *2* ArrĂȘtĂ© du 18 septembre 2009 (JORF du 07/10/2009) La ministre de l'amĂ©nagement du territoire et de
Certificatde capacité pour l'entretien d'animaux d'espÚces non domestiques (option reptiles) Certifiante; Objectifs. Formation obligatoire pour obtenir le certificat de capacité animaux d'espÚces non domestiques requis pour exercer certaines activités en lien avec les animaux sauvages (élevage, vente, transit, location, présentation au public, etc.)
Pour toute demande, il existe DEUX TYPES DE CERTIFICATS DE CAPACITĂ DSV - Celui liĂ© aux animaux d'espĂšces domestiques- Celui liĂ© aux animaux d'espĂšces non domestiquesQuelles sont les dĂ©marches ?Dans DĂ©marche certificat DDSV - Animaux Compagnie, le Mercredi 29 fĂ©vrier 2012Ăvidemment cela peut ĂȘtre considĂ©rĂ© comme une dĂ©marche simple, par contre cela peut devenir un parcours du ?Tout d'abord vous devrez au moins avoir une expĂ©rience minimum dans tous les cas. En ce qui concerne le certificat de capacitĂ© animalier pour la vente d'espĂšces d'animaux domestiques, c'est le plus facile Ă obtenir, en tout cas au moins le plus rapide. Il existe certains Ă©tablissements qui vous permettent d'aller passer une Ă©preuve avec une Ă©valuation d'une sĂ©rie de questions, attention cela ne vous donne pas le certificat. Ce qu'il faut savoir, par la suite, une personne qui aura un emploi dans un Ă©tablissement pourra se faire contrĂŽler par la DSV, on vous demandera de fournir un petit dossier avec le certificat de l'Ă©valuation obtenu, ceci est quasiment obligatoire sauf dans certains cas. La personne devra fournir des rĂ©ponses aux questions ou se fera vĂ©rifier les tĂąches accomplis pour entretenir et vendre les animaux et cela dans un Ă©tablissement agrĂ©er avec Ă ce moment lĂ que l'on estimera si oui ou non vous ĂȘtes apte Ă l'entretien et la vente des espĂšces qui figurent sur la liste des espĂšces d'animaux domestiques, on regardera la propretĂ©, vos connaissances, votre organisation et aussi votre respect envers les pour ce qui est du certificat de capacitĂ© pour les espĂšces d'animaux non domestiques. Le principe est un peu diffĂ©rent, car il vous faudra passer devant une commission mais cette fois avant d'ĂȘtre pouvoir commencer les dĂ©marches, vous devrez vous renseigner auprĂšs de la DSV de votre dĂ©partement car c'est elle qui va estimer si vous avez un dossier complet, si vous correspondez aux critĂšres obligatoires et si vous ĂȘtes prĂȘt Ă pouvoir rĂ©pondre aux questions lors de cette de vous expliquer en dĂ©tail tout le processus, vous devrez travailler dans un Ă©tablissement au moment mĂȘme de dĂ©poser votre dossier, toujours dans un Ă©tablissement agréé avec CERFA. Les membres de la DSV seront Ă votre disposition pour vous guider dans la conception de votre dossier, mais vous devrez fournir un dossier plus que complet en expliquant de A Ă Z toutes les techniques de travail et un CV sur votre carriĂšre avec les animaux, votre façon de travailler et tout ce qui touche les animaux depuis que vous ĂȘtes tout cela peut demander beaucoup de temps entre dĂ©poser le dossier et passer devant la commission car selon les dĂ©partements cela peut-ĂȘtre assez rapide comme trĂšs quoi cette commission ?Dans Commission certificat pour animaux - Animaux Compagnie, le Mercredi 29 fĂ©vrier 2012Souvent la commission est composĂ© de bĂ©nĂ©voles capacitaires ou non. Les personnes peuvent-ĂȘtre des membres de la DSV, prĂ©fet, garde chasse, prĂ©sident d'un club oiseau ou aquariophilie, Ă©ducateur canin ou un employĂ© de la ville, directeur d'un magasin, directeur d'un zoo. Il peut y avoir un nombre de 15 voire 20 personnes en moyenne pour vous devrez ne pas vous tromper lorsque l'on vous posera des questions. Les questions lors de la commission sont la plupart du temps des questions concernant votre dossier et la liste des animaux que vous avez choisi de poser, c'est une Ă©valuation qui leur permet de savoir si vous connaissez le domaine et si vous contrĂŽlez vos peut-ĂȘtre des questions simples, du genre De quel annexe de la convention de Washington cette espĂšce fait partie ?Un client vient vous voir pour acheter un python rĂ©gius, comment vous y prenez-vous ?Des question un peu plus compliquĂ©es, mais qui sont faciles si vous avez posĂ© des espĂšces que vous maitrisez vraiment cela doit-ĂȘtre le cas, sinon c'est un conseil, n'essayez pas de poser des espĂšces que vous ne connaissez pas ?Pouvez-vous donner le nom scientifique de telle espĂšce ?Est-ce que dans tous les cas je peux vendre une espĂšce d'annexe B de la loi CEE ?Il vous faudra alors maitriser au maximum la lĂ©gislation française qui est certainement une des plus difficiles et des plus compliquĂ©es Ă comprendre vu le nombre d'arrĂȘtĂ© et le nombre de mise Ă jour de la pouvoir passer le certificat de capacitĂ©, vous devez, soit - Avoir obtenu un bac+2 en bio, agri ou vĂ©to et 2 mois d' Avoir obtenu un bac scientifique, agricole ou de niveau 4 et une expĂ©rience de 6 mois- Niveau 5 agréé liste avec une expĂ©rience minimum d'1 an- Ou alors avoir une expĂ©rience de au moins 3 ansSi dĂ©jĂ vous ne correspondez pas Ă au moins un de ces critĂšres, ce sera difficile de pouvoir dĂ©poser un dossier. Aujourd'hui, on vous demande de travailler dans un Ă©tablissement pendant que vous dĂ©posez le dossier. Votre dossier s'appuiera sur cet Ă©tablissement pour la conception de vos pages. Un trĂšs gros conseil, suivez au quotidien, la lĂ©gislation sur les animaux car elle change trĂšs souvent et peut changer beaucoup entre la conception de votre dossier et le jour que vous passerez devant la commission. Ensuite, une fois votre dossier terminĂ©, vous pourrez demander Ă un membre de la DSV de regarder rapidement votre dossier s'il peut ĂȘtre valide ou pas. A ce moment, vous devrez fournir 3 exemplaires de votre dossier Ă la DSV que vous rĂ©cupĂšrerez aprĂšs votre passage devant la commission. AprĂšs, vous attendez de recevoir votre convocation, lĂ aucun dĂ©lais ne peut ĂȘtre donnĂ©, cela dĂ©pend vraiment des dĂ©partements et du nombre de personnes ayant dĂ©posĂ© un dossier. La plupart du temps vous recevez votre convocation au dernier moment et vous devrez ĂȘtre disponible sous 3 jours voire 1 semaine aprĂšs. Souvent la DSV, vous donne un peu Ă l'avance une date incertaine. Donc, vous devrez pouvoir vous libĂ©rer trĂšs vite, les directeurs d'Ă©tablissement vous donnent Ă©videmment cette journĂ©e en prioritĂ© car un capacitaire dans un Ă©tablissement, c'est vraiment un plus. Une fois votre certificat de capacitĂ© obtenu, vous pourrez alors trĂšs vite vous faire contrĂŽler Ă l'improviste et sans que vous le sachiez. Attention, dans tous les mĂ©tiers des animaux, vous devez dĂ©jĂ ĂȘtre naturellement rigoureux et respectueux, c'est votre mission, vous avez cette vocation et vous le faite par passion. Donc, tout doit-ĂȘtre automatique et naturel. Si vous avez des questions, n'hĂ©sitez pas Ă aller sur la rubrique promener son toutou dans le 68Le chien a des maĂźtres, et le chat, des serviteurs
CARACTEREFIXE ET PERMANENT D'ANIMAUX DE LA FAUNE NON DOMESTIQUE RĂ©fĂ©rences rĂ©glementaires :-Articles L413-2, L413-3, R413-1 Ă R413-7 du code de lâenvironnement. -ArrĂȘtĂ© du 12 dĂ©cembre 2000 fixant les diplĂŽmes et les conditions d'expĂ©rience professionnelle requis par l'article R413-5 du code de l'environnement pour la dĂ©livrance duLe mĂ©tier dâĂ©leveur canin et fĂ©lin nâimplique nullement dâĂȘtre titulaire dâun diplĂŽme, mĂȘme si ce dernier est fortement conseillĂ© en raison du gage de sĂ©rieux quâil peut reprĂ©senter aux yeux de la clientĂšle. En revanche lâexercice de cette profession animaliĂšre est soumis Ă la dĂ©tention dâun certificat de capacitĂ©, imposĂ© Ă toute personne dĂ©sirant vendre, Ă©lever ou faire transiter des officiel dĂ©livrĂ© par la prĂ©fecture, il atteste que vous possĂ©dez les compĂ©tences techniques indispensables Ă una bonne maintenance des animaux. Il existe deux types de certificats de capacitĂ© *le certificat de capacitĂ© pour les animaux domestiques CCAD *concernant chiens, chats, petitsmammifĂšres, poissons et oiseaux, et celui pour les animaux non-domestiques. Nous nous intĂ©resserons ici au CCAD. ModalitĂ©s dâobtention du certificatLa demande de CCAD doit ĂȘtre effectuĂ©e avant le dĂ©marrage de lâactivitĂ© dâĂ©leveur mais aprĂšs obtention du rĂ©cĂ©pissĂ© de la dĂ©claration dâ se fait sous forme dâune lettre Ă lâattention du prĂ©fet du dĂ©partement du lieu dâactivitĂ© dans laquelle vous exposerez vos motivations ainsi que les informations dĂ©montrant votre fonction au sein de lâĂ©tablissement. Cette lettre accompagne un dossier comportant nom, prĂ©noms et adresse complĂšte ;espĂšces dâanimaux faisant lâobjet de la demande ;copie de la piĂšce dâidentitĂ© ;dĂ©nomination et adresse de lâĂ©tablissement dâexercice de la profession ;copie de la dĂ©claration dâactivitĂ© ;CV indiquant les expĂ©riences antĂ©rieures dans le domaine des animaux domestiques ;dĂ©claration sur lâhonneur de non-condamnation pour infraction aux dispositions affĂ©rentes Ă la protection et Ă la santĂ© des animaux ;attestation datĂ©e et signĂ©e dâengagement au respect des rĂšgles de protection des animaux dans le cadre de lâactivitĂ© ;justificatif de diplĂŽme ou attestation de de connaissancesEn lâabsence dâun diplĂŽme du secteur animalier, vous devrez fournir une attestation justifiant des connaissances nĂ©cessaires Ă lâexercice du mĂ©tier dâ attestation fait suite Ă une formation obligatoire de 14 heures minimum dans un centre habilitĂ©. Au terme de cette formation, un contrĂŽle sâeffectue sous forme dâun QCM de 30 questions choisies parmi 500 questions portant sur les domaines suivants alimentation, logement, comportement, reproduction, sĂ©lection, transport, mĂ©decine, le minimum de 18 bonnes rĂ©ponses imposĂ© est atteint, il sâensuit un entretien avec un jury de professionnels au terme duquel est dĂ©livrĂ©e lâ nouvelles rĂ©glementations concernant lâĂ©levageFace aux dĂ©rives de plus en plus frĂ©quentes auxquelles donnent lieu la vente dâanimaux de compagnie, de nouvelles obligations ont Ă©tĂ© mises en place afin de protĂ©ger Ă la fois les animaux et les la fin 2015, un Ă©leveur nâĂ©tait considĂ©rĂ© comme professionnel quâĂ partir de la deuxiĂšme portĂ©e vendue. DĂ©sormais, le particulier est tenu de se dĂ©clarer Ă©leveur dĂšs la premiĂšre Ă©levage doit ĂȘtre immatriculĂ© en obtenant un numĂ©ro SIREN aprĂšs dĂ©claration auprĂšs de la chambre dâ quâune annonce gratuite de vente dâanimaux sur internet soit validĂ©e, elle doit obligatoirement comporter le numĂ©ro SIREN ; lâacheteur peut lui-mĂȘme vĂ©rifier la validitĂ© de ce vente dâanimal vertĂ©brĂ© en libre-service est principales normes pour un Ă©levageSi le certificat de capacitĂ© est incontournable pour devenir Ă©leveur, ce nâest pas la seule condition lâinstallation doit Ă©galement respecter des normes bien prĂ©cises dĂ©finies par lâarrĂȘtĂ© du 3 avril 2014 dont nous nous bornerons Ă nâen exposer que les principales. Ces normes sâappliquent Ă divers Installation des bĂątimentsLes Ă©tablissements doivent disposer de locaux et installations appropriĂ©s aux animaux hĂ©bergement, alimentation, confort, sĂ©curitĂ©, libre circulationâŠ;dâun local sĂ©parĂ© pour les animaux malades et de locaux spĂ©cialement amĂ©nagĂ©s pour la mise bas et lâentretien des portĂ©es ;dâune alimentation en eau appropriĂ©e aux diffĂ©rents usages et dâun lave-mains ;dâun systĂšme de dĂ©tection et de lutte contre les sols doivent ĂȘtre non glissants et toutes les surfaces doivent ĂȘtre en matĂ©riaux Ă©tanches et non Milieux ambiantsLes locaux doivent disposer dâune aĂ©ration permanente et dâune ventilation si nĂ©cessaire ;dâun Ă©clairage naturel Ă©ventuellement complĂ©tĂ© dâun Ă©clairage artificiel ;de moyens de maintenance de la Gestion sanitaireUn rĂšglement sanitaire doit ĂȘtre Ă©tabli par le responsable en collaboration avec le vĂ©tĂ©rinaire. Il comporte le plan de nettoyage et dĂ©sinfection des locaux et matĂ©riels frĂ©quence et mode opĂ©ratoire ;les rĂšgles dâhygiĂšne Ă respecter ;les procĂ©dures de soins et dâentretien des RegistresLe registre dâentrĂ©e et de sortie des animaux doit ĂȘtre tenu Ă jour sans ratures ni surcharges ; chaque entrĂ©e comportera la date et la provenance et pour chaque naissance, les donnĂ©es gĂ©nĂ©alogiques seront indiquĂ©es ; les sorties comportes le motif et les coordonnĂ©es du registre de suivi sanitaire mentionne les informations relatives Ă lâĂ©tat de santĂ©, les soins et interventions vĂ©tĂ©rinaires ; il contient les ordonnances correspondant aux mĂ©dicaments Dispositions spĂ©cifiques aux chiensLâespace minimal requis est de 5 m2 de surface sur une hauteur de 2 m par chien de taille normale et doit ĂȘtre abritĂ© du soleil et des intempĂ©ries. Les chiens doivent pouvoir se mouvoir librement attache ponctuelle et sortis Ă lâai libre Dispositions spĂ©cifiques aux chatsLâespace minimal de lâhĂ©bergement est de 2 m2 par chat et comporter des dispositifs et accessoires dĂ©diĂ©s au jeu et Ă lâ vu des diverses normes obligatoire, il est donc Ă©vident quâune activitĂ© dâĂ©levage doit ĂȘtre mĂ»rement rĂ©flĂ©chie et ne pas ĂȘtre entreprise sur un coup de tĂȘte ou de coeur quâil sâavĂ©rera difficile de mener Ă son terme.
Certificatde capacitĂ© animaux non domestiques. 3 likes. PrĂ©paration au certificat de capacitĂ© pour les animaux non domestiques, accompagnement Ă la constitution du dossierTravailler avec les animaux est loin de se faire sans diplĂŽme. En effet, il est dĂ©sormais obligatoire dâobtenir un certificat de capacitĂ©. Ce dernier est un diplĂŽme remis par la prĂ©fecture de la rĂ©gion, qui atteste que lâindividu est apte Ă sâoccuper dâanimaux de maniĂšre totalement sĂ©curisĂ©e et lĂ©gale. Afin dâavoir ce diplĂŽme, il vous faudra avoir des connaissances en ce qui concerne les besoins physiologiques et biologiques des animaux concernĂ©s, ce qui, par la suite, vous permettra dâouvrir votre propre entreprise dâĂ©levage Ă but commercial. Si tout ce qui concerne le certificat de capacitĂ© animaux domestiques, aussi dit, CCAD vous intĂ©resse, alors cet article est fait pour vous. Quâest-ce quâun certificat de capacitĂ© animaux domestiques ? Depuis 2015, le ministĂšre de lâagriculture oblige lâIFSA lâInstitut de Formation en Soins Animaliers du Groupe Forma-dis Ă faire passer lâĂ©valuation des connaissances dans le cadre de lâobtention du CCAD. Le certificat de capacitĂ© animaux domestiques est dĂ©sormais obligatoire afin dâexercer certaines activitĂ©s commerciales dans le domaine animalier. Lâobligation de ce certificat a pour but dâassurer les droits des animaux, et ce, en assurant que leurs besoins sont bien connus et respectĂ©s. Nous vous prĂ©sentons la liste des animaux concernĂ©s par catĂ©gories qui a Ă©tĂ© fixĂ©e le 11 aoĂ»t 2006 les mammifĂšres ; les oiseaux ; les amphibiens ; les poissons ; les insectes. Afin dâexercer une activitĂ© professionnelle avec un animal de lâune de ces catĂ©gories, il est nĂ©cessaire dâavoir au moins obtenu un certificat de capacitĂ©. Il est Ă noter que pour toute activitĂ© avec des animaux non domestiques, un certificat diffĂ©rent pour animaux non domestiques doit ĂȘtre obtenu. La Direction dĂ©partementale de la protection des populations DDPP et la Direction dĂ©partementale de la cohĂ©sion sociale et de la protection des populations DDCSPP ne dĂ©livrent plus de CCAD, et ce, depuis le 1e janvier 2016. En revanche, il a Ă©tĂ© remplacĂ© par lâattestation ou justificatif de connaissances. Cette derniĂšre doit ĂȘtre obtenue avant dâentamer une activitĂ© ayant un lien avec des animaux domestiques. Il est important de savoir que lâobligation de lâattestation ne concerne pas les personnes souhaitant exercer une activitĂ© de toilettage ou de promenade. Afin dâobtenir lâattestation de connaissances, deux possibilitĂ©s sâoffrent Ă vous. Nous vous les prĂ©sentons ci-dessous Dâune part, que vous soyez titulaire dâun diplĂŽme ou dâun certificat attestant que vous disposez des connaissances requises dans le domaine, tel que baccalaurĂ©at professionnel technicien, conseil, vente en animalerie. Dâautre part, suivre une formation dans un Ă©tablissement reconnu par le ministĂšre de lâAgriculture. Ainsi, aprĂšs cette formation, une attestation de connaissances vous sera dĂ©livrĂ©e par une Direction rĂ©gionale de lâalimentation, de lâagriculture et de la forĂȘt DRAAF. Ă noter Ă©galement que les personnes ayant obtenu le CCAD avant le 1e janvier 2016, doivent mettre Ă jour leurs connaissances techniques et rĂ©glementaires tous les 10 ans, et ce, dans le but de garder leur droit dâexercer. Ils doivent donc fournir, Ă lâadministration, une attestation de formation dans le but de revalider leur certificat de capacitĂ© pour les animaux domestiques. Dans le but de se prĂ©parer pour le certificat de capacitĂ© animaux domestiques, plusieurs choix sont mis Ă votre disposition, nous vous les prĂ©sentons ci-dessous module complĂ©mentaire Ă distance ; formation en prĂ©sentiel ; formation mĂ©tier. DĂ©couvrons-les en dĂ©tail, afin de mieux comprendre. Dâabord, les modules complĂ©mentaires Ă distance de prĂ©paration Ă la demande dâobtention du certificat de capacitĂ© sont des modules qui vous permettent de valider votre certificat Ă distance. Ensuite, les formations en prĂ©sentiel. Ces formations sâeffectuent dans le centre de formation de lâIFSA, et ce, pour une pĂ©riode de 2 Ă 4 jours de formation au maximum. La durĂ©e de la formation dĂ©pend de la catĂ©gorie choisie. En effet, la formation suit la ou les catĂ©gories de votre CCAD, par exemple, un CCAD catĂ©gorie chien », chat » ou animaux de compagnie dâespĂšces domestiques autres que les chiens et chats ». Enfin, les formations mĂ©tier. Lors dâune inscription Ă une formation mĂ©tier Ă lâIFSA, le module complĂ©mentaire de prĂ©paration au certificat de capacitĂ© est compris. Cependant, la formation et lâĂ©valuation des connaissances seront au choix. Vous aurez Ă©galement droit Ă des sessions de formation en prĂ©sentiel durant toute lâannĂ©e. Mais pas seulement, vous avez Ă©galement la libertĂ© de vous inscrire au module complĂ©mentaire lorsque bon vous semble, et ce, dans lâĂ©ventuel but de prĂ©parer le dossier de demande dâobtention du certificat de capacitĂ© animaux domestiques dans les meilleures conditions. zSkERS.