LesrequĂ©rants doivent justifier de conditions d’expĂ©rience et de formation, dĂ©finies par l’arrĂȘtĂ© du 12 dĂ©cembre 2000 modifiĂ© fixant les diplĂŽmes et les conditions d’expĂ©rience professionnelle requis par l’article R. 413-4 du code de l’environnement pour la dĂ©livrance du certificat de capacitĂ© pour l’entretien d’animaux d’espĂšces non domestiques.
Pour la taxonomie, les rĂ©fĂ©rences utilisĂ©es sont celles mentionnĂ©es Ă  l'annexe VIII du rĂšglement 865/2006 du 4 mai 2006 susvisĂ©, sauf pour les oiseaux pour lesquels la rĂ©fĂ©rence utilisĂ©e est Gill, F and D Donsker Eds. 2018. IOC World Bird List v sans objet ; le rĂ©gime concernĂ© ne s'applique pas Ă  l'espĂšce ou au groupe d'espĂšces dĂ©signĂ©, lorsque les effectifs sont compris entre les seuils indiquĂ©s ; - l'introduction sur le territoire national, la dĂ©tention, le transport, le colportage, l'utilisation, l'Ă©change, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout spĂ©cimen vivant des espĂšces dont le nom est suivi du symbole * dans la prĂ©sente annexe sont interdits, en application du I de l'article L. 411-6 du code de l'environnement. L'introduction sur le territoire national, la dĂ©tention, le transport, l'utilisation et l'Ă©change de spĂ©cimens de ces espĂšces ne pourront ĂȘtre autorisĂ©s par l'autoritĂ© administrative que par exception, dans les conditions dĂ©crites au II de ce mĂȘme article. Un rĂ©gime particulier de dĂ©tention est Ă©galement prĂ©vu, au bĂ©nĂ©fice de l'antĂ©rioritĂ©, lorsque les conditions fixĂ©es par le I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement sont satisfaites ; la dĂ©tention des spĂ©cimens concernĂ©s est alors dispensĂ©e de certificat de capacitĂ© et d'autorisation d'ouverture ; - pour l'application des seuils ci-dessous, il est tenu compte de tous les animaux dĂ©tenus, quel que soit leur Ăąge. Par exception, les animaux nĂ©s dans l'Ă©levage ne sont pas pris en compte tant qu'ils sont au stade scientifiques Noms vernaculairesRĂ©gime de dĂ©tention en fonction du nombre de spĂ©cimens dĂ©tenusabcPas de formalitĂ©DĂ©claration de dĂ©tentionCertificat de capacitĂ© et autorisation d'ouvertureSauf mention contraire expresse dans la suite du prĂ©sent tableau, espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 et plusSauf mention contraire expresse dans la suite du prĂ©sent tableau, espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement listĂ©es dans les arrĂȘtĂ©s suivants - ArrĂȘtĂ© du 15 mai 1986 relatif aux mammifĂšres protĂ©gĂ©s de Guyane. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national ou sur le territoire hors Guyane. - ArrĂȘtĂ© du 17 fĂ©vrier 1989 relatif aux mesures de protection des espĂšces animales reprĂ©sentĂ©es dans le dĂ©partement de La RĂ©union. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur le territoire rĂ©unionnais. - ArrĂȘtĂ© du 17 fĂ©vrier 1989 relatif aux oiseaux protĂ©gĂ©s de Guadeloupe. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur le territoire guadeloupĂ©en. - ArrĂȘtĂ© du 17 fĂ©vrier 1989 relatif aux oiseaux protĂ©gĂ©s de Martinique. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur le territoire martiniquais. - ArrĂȘtĂ© du 17 fĂ©vrier 1989 relatif aux reptiles et amphibiens protĂ©gĂ©s de Martinique. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur le territoire martiniquais. - ArrĂȘtĂ© du 22 juillet 1993 relatif Ă  la liste des insectes protĂ©gĂ©s en rĂ©gion Ile-de-France complĂ©tant la liste nationale. - ArrĂȘtĂ© du 14 aoĂ»t 1998 relatif aux mesures de protection des oiseaux reprĂ©sentĂ©s dans les Terres australes et antarctiques françaises. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 20 dĂ©cembre 2004 relatif Ă  la protection de l'espĂšce Acipenser sturio esturgeon. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique Ă  l'espĂšce concernĂ©e sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 20 dĂ©cembre 2004 relatif aux animaux de la faune marine protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 14 octobre 2005 relatif aux tortues marines protĂ©gĂ©es sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 23 avril 2007 relatif aux insectes protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 23 avril 2007 relatif aux mammifĂšres terrestres protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es uniquement sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 23 avril 2007 relatif aux mollusques protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 19 novembre 2007 relatif aux insectes de La RĂ©union protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 19 novembre 2007 relatif aux insectes de la Guadeloupe protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 relatif aux oiseaux protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. Toutefois, il ne s'applique pas aux espĂšces identifiĂ©es par d'autres symboles que ● ou . - ArrĂȘtĂ© du 1er juillet 2011 relatif aux mammifĂšres marins protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 25 mars 2015 relatif aux oiseaux protĂ©gĂ©s de Guyane. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 25 avril 2017 fixant la liste des coraux protĂ©gĂ©s en Guadeloupe, en Martinique et Ă  Saint-Martin et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 3 aoĂ»t 2017 fixant la liste des arachnides reprĂ©sentĂ©es sur le territoire de la Martinique protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 17 janvier 2018 relatif aux mammifĂšres protĂ©gĂ©s de Guadeloupe. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur le territoire guadeloupĂ©en et pour certaines sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 17 janvier 2018 relatif aux mammifĂšres terrestres protĂ©gĂ©s de Martinique. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire national. - ArrĂȘtĂ© du 17 janvier 2018 relatif aux mammifĂšres terrestres protĂ©gĂ©s Ă  Saint-Martin. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire ArrĂȘtĂ© du 19 novembre 2020 fixant la liste des amphibiens et des reptiles reprĂ©sentĂ©s dans le dĂ©partement de la Guyane protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles reprĂ©sentĂ©s sur le territoire mĂ©tropolitain protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire du 14 octobre 2019 fixant la liste des amphibiens et des reptiles reprĂ©sentĂ©s dans le dĂ©partement de la Guadeloupe protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire ArrĂȘtĂ© du 24 janvier 2020 fixant la liste des reptiles reprĂ©sentĂ©s dans la collectivitĂ© d'outre-mer de Saint-Martin protĂ©gĂ©s sur l'ensemble du territoire national et les modalitĂ©s de leur protection. Le rĂ©gime de dĂ©tention indiquĂ© ci-contre s'applique aux espĂšces concernĂ©es sur l'ensemble du territoire et plusI. MAMMIFERES1° Monotremata EchidnĂ©s, ornithorynques et plus2° Didelphimorphia Opossums et plus3° Paucituberculata Opossums rats et plus4° Microbiotheria Colocolos et plus5° Notoryctemorphia Taupes marsupiales et plus6° Dasyuromorphia Diable de Tasmanie, souris et rats marsupiaux et plus7° Peramelemorphia Bandicoots et plus8° Diprotodontia Kangourous, koala- Macropus rufogriseus Wallaby de Benett 1 Ă  67 et plus- Toutes les autres espĂšces de et plus9° Tubulidentata OryctĂ©ropes et plus10° Sirenia Dugong, lamantins et plus11° Afrosoricida Taupes dorĂ©s, tenrecs et plus12° Macroscelididea Musaraignes Ă  trompe et plus13° Hyracoidea Damans et plus14° Proboscidea ElĂ©phants et plus15° Cingulata Tatous et plus16° Pilosa Paresseux, tamanoirs et plus17° Scandentia Toupailles et plus18° Dermoptera GalĂ©opithĂšques et plus19° Primates LĂ©muriens, singes et plus20° Rodentia Rongeurs- AplodontidĂ©s Castor de montagne et plus- Sciurus carolinensis Écureuil gris * et plus- Sciurus niger Écureuil fauve * et plus- Tamias sibiricus Écureuil de CorĂ©e ou tamia de SibĂ©rie * et plus- Callosciurus erythraeus Écureuil Ă  ventre rouge * et plus- Toutes les autres espĂšces de SciuridĂ©s Écureuils, marmottes et chiens de prairie et plus- CastoridĂ©s Castors et plus- DipodidĂ©s Gerboises et plus- DendromurinĂ©s Rats arboricoles africains et plus- Carpomys spp. Rats des Philippines et plus- Celaenomys spp. Rat musaraigne et plus- Chiruromys spp. Rats Ă  queue prĂ©hensile et plus- Chrotomys spp. Rats des Philippines et plus- Coccymys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Crateromys spp. Rats des nuages et plus- Cremnomys spp. Rats indiens et plus- Crossomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Crunomys spp. Rats des Philippines et plus- Hyomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Lenomys spp. Rat des CĂ©lĂšbes et plus- Leporillus spp. Rats australiens et plus- Leptomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Lorentzimys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Mallomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Mayermys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Melasmothrix spp. Rat des CĂ©lĂšbes et plus- Melomys spp. Rats des bananes et plus- Ondatra zibethicus Rat musquĂ© * et plus- Myocastor coypus Ragondin * et plus- Paraleptomys spp. Rats de Nouvelle-GuinĂ©e et plus- Phloeomys spp. Rat des nuages et plus- Pogonomelomys spp. Rats de Rummler et plus- Pogonomys spp. Rats Ă  queue prĂ©hensile et plus- Rhynchomys spp. Rat musaraigne et plus- Solomys spp. Rats des Ăźles Salomon et plus- Stenomys spp. Rat de l'Ăźle CĂ©ram et plus- Uromys spp. Rat gĂ©ant Ă  queue nue et plus- MyospalacinĂ©s Zokors et plus- NĂ©somyinĂ©s Rats de Madagascar et plus- SpalacinĂ©s Spalax et plus- AnomaluridĂ©s Ecureuils volants africains et plus- PĂ©dĂ©tidĂ©s LiĂšvre du Cap, etc. et plus- CtĂ©nodactylidĂ©s Gundis et plus- BathyergidĂ©s Rats-taupes africains et plus- HystrichidĂ©s Porcs-Ă©pics et plus- PĂ©tromuridĂ©s Rats des rochers et plus- ThryonomyidĂ©s Aulacodes et plus- ErethizontidĂ©s Couendous et plus- DinomyidĂ©s Pacarana et plus- DolichotinĂ©s Maras ou liĂšvres de Patagonie et plus- HydrochaeridĂ©s Capybaras et plus- DasyproctidĂ©s Agoutis et plus- AgoutidĂ©s Pacas et plus- EchimyidĂ©s Rats Ă©pineux et plus- Rattus norvegicus Rat surmulot 1 Ă  4041 et plus- Toutes les autres espĂšces de Rodentia, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus21° Lagomorpha Lapins- OchotonidĂ©s Pikas et plus- Bunolagus spp. Lapin hottentot et plus- Caprolagus spp. Lapin de l'Assam et plus- Nesolagus spp. Lapin de Sumatra et plus- Pentalagus spp. Lapin des Ryukyu et plus- Romerolagus spp. Lapin des volcans et plus- Sylvilagus floridanus Lapin amĂ©ricain et plus- Toutes les autres espĂšces de Lagomorpha, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus22° Erinaceomorpha HĂ©rissons et plus23° Soricomorpha Musaraignes, taupes et plus24° Chiroptera Chauves-souris et plus25° Pholidota Pangolins et plus26° Carnivora CanidĂ©s, FĂ©lidĂ©s, UrsidĂ©s, PinnipĂšdes, etc.- ViverridĂ©s Civettes, genettes et plus- Herpestes javanicus Mangouste de java * et plus- Autres espĂšces d'HerpestidĂ©s Mangoustes et plus- Nyctereutes procyonoides Chien viverrin * et plus- Neovison vison = Mustela vison Vison d'AmĂ©rique et plus- Autres MustĂ©lidĂ©s dont le poids adulte est infĂ©rieur Ă  6 kilogrammes, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© ou sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 Ă  67 et plus- Nasua nasua Coati roux * et plus- Procyon lotor Raton laveur * et plus- Autres espĂšces de ProcyonidĂ©s Kinkajou, bassaricyons, coatis et plus- Autres espĂšces de Carnivora dont le poids adulte est supĂ©rieur ou Ă©gal Ă  6 et plus- Toutes les autres espĂšces de Carnivora, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus27° Perissodactyla EquidĂ©s, rhinocĂ©ros et plus28° Artiodactyla Chameaux, porcins, ruminants- Sus scrofa Sanglier et plus- Autres espĂšces de SuidĂ©s Sangliers et plus- TayassuidĂ©s PĂ©caris et plus- HippopotamidĂ©s Hippopotames et plus- CamĂ©lidĂ©s Vigognes, guanacos, etc. et plus- TragulidĂ©s Chevrotains et plus- MoschidĂ©s Chevrotains porte musc et plus- Dama dama DaimSpĂ©cimens et plusSpĂ©cimens 1 Ă  34 et plus- Muntiacus reevesi Muntjack de Reeves * et plus- Autres CervidĂ©s Cerfs, chevreuils, Ă©lans, rennes, etc. et plus- AntilocapridĂ©s Antilocapres et plus- GiraffidĂ©s Girafes, okapis et plus- BovidĂ©s Antilopes, gazelles, bovinĂ©s et plus- Toutes les autres espĂšces d'Artiodactyla, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus29° Cetacea Dauphins, baleines, rorqual et plusII. OISEAUX1° Struthioniformes Autruches et plus2° Rheiformes Nandous et plus3° Apterygiformes Kiwis et plus4° Casuariiformes Casoars, Emeus et plus5° Tinamiformes Tinamous- Eudomia elegans Tinamou Ă©lĂ©gantDe 1 Ă  et plus- Rhynchotus rufescens Tinamou isabelleDe 1 Ă  et plus- Toutes les autres espĂšces de Tinamiformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l' et plus6° Anseriformes Canards, oies, cygnes, etc.- AnhimidĂ©s Kamichis et plus- Branta canadensis Bernache du Canada 1 Ă  100101 et plus- Branta ruficollis Bernache Ă  cou rouxDe 1 Ă  et plus- Branta sandvicensis Bernache nĂ©nĂ©De 1 Ă  et plus- Merganetta spp. Merganettes et plus- Alopochen aegyptiacus Ouette d'Egypte * et plus- Nettapus spp. Anserelles 1 Ă  100101 et plus- Anas laysanensis Sarcelle de LaysanDe 1 Ă  et plus- Anas querquedula Sarcelle d'Ă©tĂ©De 1 Ă  et plus- Aythya nyroca Fuligule nyroca 1 Ă  100101 et plus- Oxyura leucocephala Erismature Ă  tĂȘte blancheDe 1 Ă  et plus- Oxyura jamaicensis Erismature rousse * et plus- Autres AnatidĂ©s, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă  100101 et plus- Autres AnatidĂ©s, lorsqu'ils figurent Ă  l'article 4 de l'arrĂȘtĂ© du 25 mars 2015 prĂ©citĂ©De 1 Ă  et plus- Autres AnatidĂ©s, lorsqu'ils sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  100101 et plus- Toutes les autres espĂšces d'AnsĂ©riformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que ● ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă  la prĂ©sente ligneDe 1 Ă  et plus7° Galliformes Dindes, poules, pintades, cailles, faisans, etc.- MĂ©gapodidĂ©s TalĂ©galles et Leipoa et plus- CracidĂ©s Hoccos, ortalides et pĂ©nĂ©lopes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 Ă  1011 et plus- Colinus virginianus ridgwayi Colin de VirginieDe 1 Ă  et plus- Colinus virginianus virginianus Colin de Virginie1 et Tetrao urogallus crassirostris = Tetrao. urogallus major grand tĂ©tras des Vosges et du Jura et plus- TĂ©traoninĂ©s TĂ©tras, lagopĂšdes, gĂ©linottes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 Ă  1011 et plus- Excalfactoria chinensis = Coturnix chinensis caille peinte1 et Coturnix japonica Caille du Japon1 et Ithaginis cruentus Ithagine ensanglantĂ© et plus- Tragopan blythii Tragopan de Blyth et plus- Tragopan caboti Tragopan de Cabot et plus- Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings et plus- Lophophorus impejanus Lophophore resplendissantDe 1 Ă  et plus- Lophura bulweri Faisan de Bulwer et plus- Lophura edwardsi Faisan d'EdwardsDe 1 Ă  et plus- Lophura swinhoii Faisan de SwinhoeDe 1 Ă  et plus- Crossoptilon crossoptilon Hokki blancDe 1 Ă  et plus- Crossoptilon mantchuricum Hokki brunDe 1 Ă  et plus- Catreus wallichii Faisan de WallichDe 1 Ă  et plus- Syrmaticus ellioti Faisan d'ElliotDe 1 Ă  et plus- Syrmaticus humiae Faisan de HumeDe 1 Ă  et plus- Syrmaticus mikado Faisan mikadoDe 1 Ă  et plus- Polyplectron malacense Eperonnier de Hardwick et plus- Polyplectron napoleonis = Polyplectron emphanum Eperonnier napolĂ©onDe 1 Ă  et plus- Polyplectron schleiermacheri Eperonnier de BornĂ©o et plus- Rheinardia ocellata Rheinarte ocellĂ© et plus- Argusianus argus Argus gĂ©ant et plus- Pavo congensis Paon du Congo et plus- Autres PhasianidĂ©s, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă  100101 et plus- Autres PhasianidĂ©s, lorsqu'ils sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  100101 et plus- Toutes les autres espĂšces de Galliformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que ● ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă  la prĂ©sente ligneDe 1 Ă  et plus8° Gaviiformes Plongeons et plus9° Sphenisciformes Manchots et plus10° Procellariiformes OcĂ©anites, albatros, fulmars, pĂ©trels, puffins, etc. et plus11° Podicipediformes GrĂšbes et plus12° Phoenicopteriformes Flamants et plus13° Phaethontiformes PhaĂ©tons et plus14° Ciconiiformes Cigognes, jabirus, etc. et plus15° Pelecaniformes Ibis, hĂ©rons, pĂ©licans, etc.- Threskiornis aethiopicus ibis sacrĂ© * et plus- Autres ThreskiornithidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Toutes les autres espĂšces de et plus16° Suliformes FrĂ©gates, fous, cormorans, anhingas, etc.- PhalacrocoracidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  67 et plus- Autres espĂšces de PhalacrocoracidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ©De 1 Ă  et plus- Toutes les autres espĂšces de et plus17° Accipitriformes- Spizaetus spp. SpizaĂštes dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Hieraaetus spp. Aigles dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Aquila spp. Aigles dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Accipiter spp. Autours, Ă©perviers dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Buteogallus spp. Buses dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Parabuteo spp. Buses dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Buteo spp. Buses dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Toutes les autres espĂšces d'Accipitriformes et autres cas de dĂ©tention de Spizaetus spp., Hieraaetus spp., Aquila spp., Accipiter spp., Buteogallus spp., Parabuteo spp. et Buteo et plus18° Otidiformes Outardes et plus19° Mesitornithiformes MĂ©sites et plus20° Cariamiformes Cariamas et plus21° Eurypygiformes Kagous, etc. et plus22° Gruiformes Grues, rĂąles, etc.- RallidĂ©s figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă  2526 et plus- RallidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  2526 et plus- GruidĂ©s figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă  2526 et plus- GruidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  2526 et plus- Toutes les autres espĂšces de Gruiformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que ● ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă  la prĂ©sente ligneDe 1 Ă  et plus23° Charadriiformes GoĂ©lands, mouettes, pingouins, etc.- CharadriidĂ©s Vanneaux, gravelots, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que ● ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă  la prĂ©sente ligneDe 1 Ă  et plus- Autres espĂšces de charadriiformes listĂ©es Ă  l'arrĂȘtĂ© du 26 juin 1987 espĂšces de gibier dont la chasse est autorisĂ©eDe 1 Ă  et plus- Toutes les autres espĂšces de et plus24° et plus25° Columbiformes Pigeons, colombes, tourterelles, etc.- Columba livia Pigeon bisetDe 1 Ă  et plus- Goura spp. Gouras et plus- Otidiphaps nobilis Otidiphaps noble et plus- Geopelia cuneata Colombe diamant1 et Streptopelia roseogrisea Tourterelle rieuse1 et Streptopelia turtur Tourterelle des boisDe 1 Ă  et plus- Autres ColumbidĂ©s, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă  100101 et plus- Autres ColumbidĂ©s, lorsqu'ils sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  100101 et plus- Toutes les autres espĂšces de Columbiformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que ● ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă  la prĂ©sente ligneDe 1 Ă  et plus26° Opisthocomiformes Hoazin huppĂ© et plus27° Musophagiformes Touracos- Musophagiformes figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă  1011 et plus- Toutes les autres espĂšces de MusophagiformesDe 1 Ă  et plus28° et plus29° Strigiformes Rapaces nocturnes- Bubo bubo Grand-duc dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Toutes les autres espĂšces de Strigiformes et autres cas de dĂ©tention de Bubo et plus30° Caprimulgiformes Guacharo, podarges, ibijaux, egothĂšles, engoulevents et plus31° Apodiformes Martinets, salanganes, hĂ©miprocnĂ©es, colibris et plus32° Coliiformes Colious et plus33° Trogoniformes Trogons et plus34° Leptosomatiformes Courol vouroudriou et plus35° Coraciiformes Martins-pĂȘcheurs, martins-chasseurs, rolliers, etc. et plus36° Bucerotiformes Calaos, etc. et plus37° Piciformes- CapitonidĂ©s CabĂ©zons, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- RamphastidĂ©s Toucans, toucanets, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l' et plus- MĂ©galaimidĂ©s Barbus, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- LybiidĂ©s Barbicans, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Toutes les autres espĂšces de piciformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que ● ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă  la prĂ©sente ligneDe 1 Ă  et plus38° Falconiformes Faucons, etc.- Falco spp. Faucons dĂ©tenus uniquement Ă  des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 Ă  67 et plus- Toutes les autres espĂšces de Falconiformes et autres cas de dĂ©tention de Falco et plus39° Psittaciformes- Strigops habroptilus Kakapo et plus- Nymphicus hollandicus Calopsittes Ă©lĂ©gantes1 et Calyptorhynchus banksii graptogyne CacatoĂšs de Banks et plus- Touit batavica Toui septicolor et plus- Touit purpurea Toui Ă  queue pourprĂ©e et plus- Bolborhynchus spp. TouisDe 1 Ă  et plus- Myiopsitta spp. ConuresDe 1 Ă  et plus- Brotogeris versicolurus Toui Ă  ailes variĂ©es 1 Ă  7576 et plus- Brotogeris chrysoptera Conure ou Toui para 1 Ă  7576 et plus- Autres Brotogeris spp. TouĂŻsDe 1 Ă  et plus- Amazona arausiaca Amazone de Bouquet et plus- Amazona dufresniana Amazone de Dufresne 1 Ă  1011 et plus- Amazona guildingii Amazone de Saint-Vincent et plus- Amazona imperialis Amazone impĂ©riale et plus- Amazona leucocephala bahamensis Amazone des Bahamas et plus- Amazona leucocephala hesterna Amazone de Cuba et plus- Amazona pretrei Amazone de PrĂȘtre et plus- Amazona versicolor Amazone de Sainte-Lucie et plus- Amazona vittata Amazone de Porto-Rico et plus- Forpus modestus = Forpus sclateri Perruche moineau de Sclater 1 Ă  100101 et plus- Forpus passerinus Toui Ă  croupion-vert 1 Ă  100101 et plus- Autres Forpus 1 Ă  et plus- Pyrrhura cruentata Conure Ă  poitrine bleue 1 Ă  7576 et plus- Pyrrhura picta Conure versicolore 1 Ă  7576 et plus- Autres Pyrrhura spp. Conures, perruchesDe 1 Ă  et plus- Cyanoliseus spp. ConuresDe 1 Ă  et plus- Anodorhynchus leari Ara de Lear et plus- Aratinga euops Conure de Cuba et plus- Psittacara leucophthalmus = Aratinga leucophthalma Conure pavouane 1 Ă  7576 et plus- Aratinga nenday = Nandayus nenday Conure nandayDe 1 Ă  et plus- Eupsittula pertinax = Aratinga pertinax Conure cuivrĂ©e 1 Ă  7576 et plus- Autres Aratinga spp. Conures, etc.De 1 Ă  et plus- Cyanopsitta spixii Ara de Spix et plus- Ognorhynchus icterotis Conure Ă  joues d'or et plus- Psittrichas fulgidus Perroquet de Pesquet et plus- Coracopsis nigra barklyi Vasa de Praslin et plus- Polytelis spp. PerruchesDe 1 Ă  et plus- Alisterus spp. PerruchesDe 1 Ă  et plus- Aprosmictus spp. PerruchesDe 1 Ă  et plus- Psittacula echo Perruche echo et plus- Psittacula eques Perruche Ă  collier de Maurice et plus- Psittacula krameri Perruche Ă  collier 1 Ă  7576 et plus- Autres Psittacula spp. Perruches Ă  collier afro-asiatiquesDe 1 Ă  et plus- Psephotus dissimilis Perruche Ă  capuchon noirDe 1 Ă  et plus- Psephotus pulcherrimus Perruche de paradis et plus- Autres Psephotus 1 Ă  et plus- Platycercus spp. PerruchesDe 1 Ă  et plus- Barnardius spp. PerruchesDe 1 Ă  et plus- Lathamus discolor Perruche de LathamDe 1 Ă  et plus- Prosopeia spp. ProsopĂ©ias et plus- Eunymphicus cornutus uvaeensis Perruche cornue d'OuvĂ©a et plus- Cyanoramphus auriceps forbesi Kakariki Ă  front jaune de Forbes et plus- Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de SparrmanDe 1 Ă  et plus- Autres Cyanoramphus spp. Perruches, kakarikisDe 1 Ă  et plus- Pezoporus occidentalis Perruche nocturne et plus- Pezoporus wallicus Perruche terrestre et plus- Neophema chrysogaster Perruche Ă  ventre orange et plus- Autres Neophema spp. PerruchesDe 1 Ă  et plus- Vini spp. Vinis et plus- Melopsittacus undulatus Perruches ondulĂ©es1 et Psittaculirostris spp. Psittacules et plus- Cyclopsitta spp. Psittacules et plus- Agapornis fischeri InsĂ©parables de Fischer1 et Agapornis personatus InsĂ©parables masquĂ©s1 et Agapornis roseicollis InsĂ©parables rose-gorges1 et Autres Agapornis spp. InsĂ©parablesDe 1 Ă  et plus- Autres Psittaciformes, lorsqu'ils figurent en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă  1011 et plus- Autres Psittaciformes, lorsqu'ils sont protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 Ă  1011 et plus- Toutes les autres espĂšces de PsittaciformesDe 1 Ă  et plus40° Passeriformes- EurylaimidĂ©s Eurylaimes et plus- CotingidĂ©s Cotingas et plus- PipridĂ©s Manakins et plus- PtilonorhynchidĂ©s Oiseaux Ă  berceaux, oiseaux jardiniers et plus- MĂ©liphagidĂ©s MĂ©liphages, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- DicruridĂ©s Drongos et plus- Corvus splendens Corbeau familier * et plus- Autres espĂšces de corvidĂ©s listĂ©es Ă  l'arrĂȘtĂ© du 26 juin 1987 espĂšces de gibier dont la chasse est autorisĂ©eDe 1 Ă  et plus- ParadisaeidĂ©s Paradisiers et plus- AlaudidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  5051 et plus- Autres AlaudidĂ©s Alouettes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ©De 1 Ă  et plus- Autres PycnonotidĂ©s Bulbuls, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- TimaliidĂ©s Timalies, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Autres ZostĂ©ropidĂ©s ZostĂ©rops, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- IrĂ©nidĂ©s IrĂšnes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus-Acridotheres tristis Merle des Moluques, Martin triste * et plus- Autres SturnidĂ©s Etourneaux, martins, mainates, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Autres TurdidĂ©s Grives, merles, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- MuscicapidĂ©s figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/ 1 Ă  5051 et plus- MuscicapidĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  5051 et plus- Autres MuscicapidĂ©s gobe-mouchesDe 1 Ă  et plus- CinclidĂ©s Cincles et plus- NectariniidĂ©s Souimangas et plus- PassĂ©ridĂ©s protĂ©gĂ©s en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espĂšces figurant Ă  l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ©, la prĂ©sente ligne s'applique uniquement aux espĂšces identifiĂ©es par les symboles ● ou 1 Ă  100101 et plus- Autres PassĂ©ridĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ©De 1 Ă  et plus- PlocĂ©idĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Poephila syn. Taeniopygia guttata castanotis Diamant mandarin1 et Erythrura gouldiae Diamant de Gould1 et Autres EstrildidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Carduelis cucullata Tarin rouge du VenezuelaDe 1 Ă  et plus- Serinus canaria Serin des Canaries1 et Euphonia spp. Organistes et plus- Chlorophonia spp. Organistes et plus- Autres FringillidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- EmbĂ©rizidĂ©s, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- IctĂ©ridĂ©s Cassiques, orioles, etc., hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ©De 1 Ă  et plus- Pipraeidea spp. Tangaras Ă  dos noir et plus- Chlorochrysa spp. Callistes et plus- Tangara spp. Callistes et plus- Toutes les autres espĂšces de PassĂ©riformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espĂšces protĂ©gĂ©es identifiĂ©es par un symbole autre que ● ou dans l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 susvisĂ© sont soumises Ă  la prĂ©sente ligneDe 1 Ă  et plusIII. REPTILES1° Crocodilia Alligators, caĂŻmans, crocodiles, etc. et plus2° Rhynchocephalia SphĂ©nodons et plus3° Squamata LĂ©zards, serpents, etc.Sauria - Uromastyx spp. Fouette-queues et plus- Heloderma spp. Monstre de Gila et lĂ©zard perlĂ© et plus- Draco spp. LĂ©zards volants et plus- Chamaeleo calyptratus CamĂ©lĂ©on casquĂ©De 1 Ă  et plus- Chamaeleo pardalis CamĂ©lĂ©on-panthĂšreDe 1 Ă  et plus- Autres ChamaelĂ©onidĂ©s CamĂ©lĂ©ons et plus- Iguana Iguana Iguane vert 1 Ă  34 et plus- Lacerta spp. Grands lĂ©zards communs et plus- Podarcis spp. Petits lĂ©zards communs et plus- DibamidĂ©s LĂ©zards-serpents et plus- XĂ©nosauridĂ©s LĂ©zards-crocodiles et plus- LanthanotidĂ©s LĂ©zards sans oreille de BornĂ©o et plus- Salvator merianae Teju d'Argentine 1 Ă  67 et plus- Salvator rufescens Teju rouge 1 Ă  67 et plus- Varanus albigularis Varan des steppes d'Afrique orientale et plus- Varanus auffenbergi Varan d'Auffenberg et plus- Varanus caerulivirens Varan Ă  reflets bleus et plus- Varanus cerambonensis Varan de CĂ©ram et plus- Varanus doreanus Varan Ă  queue bleue et plus- Varanus dumerilii Varan de DumĂ©ril et plus- Varanus exanthematicus Varan des savanes 1 Ă  67 et plus- Varanus finschi Varan de Finsch et plus- Varanus flavirufus Varan des sables d'Australie et plus- Varanus giganteus Varan Perenti et plus- Varanus glebopalma Varan crĂ©pusculaire et plus- Varanus gouldii Varan de Gould et plus- Varanus indicus Varan du Pacifique et plus- Varanus jobiensis Varan de Sepik et plus- Varanus mabitang Varan mabitang et plus- Varanus macraei Varan de Mac Rae et plus- Varanus melinus Varan jaune coing et plus- Varanus mertensi Varan de Mertens et plus- Varanus niloticus Varan du Nil et plus- Varanus ornatus Varan ornĂ© et plus- Varanus panoptes Varan des sables et plus- Varanus rosenbergi Varan de Rosenberg et plus- Varanus rudicollis Varan Ă  cou rugueux et plus- Varanus salvadorii Varan-crocodile et plus- Varanus salvator Varan malais et plus- Varanus spenceri Varan de Spencer et plus- Varanus spinulosus Varan Ă  Ă©pines et plus- Varanus varius Varan bigarrĂ© et plus- Varanus yemensis Varan du YĂ©men et plus- Varanus yuwonoi Varan de Yuwono et plus- Autres Varanus, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure ou Ă©gale Ă  3 et plus- Autres espĂšces de Sauria, lorsque leur taille adulte est infĂ©rieure ou Ă©gale Ă  1 mĂštre, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Autres espĂšces de Sauria, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure Ă  1 mĂštre, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plusAmphisbaenia LĂ©zards-vers et plusSerpentes - Ahaetulla spp. Serpents lianes et plus- Alsophis spp. Couleuvres des Antilles et plus- Amplorhinus spp. Couleuvres tachetĂ©es du Cap et plus- AniliidĂ©s Serpents-tuyaux et plus- AnomalĂ©pididĂ©s Serpents aveugles amĂ©ricains et plus- Apostolepis spp. Couleuvres terrestres d'AmĂ©rique du Sud et plus- Atractaspis spp. Actractaspides et plus- Balanophis spp. Couleuvres de Ceylan et plus- Boa constrictor / Boa imperator Boa constricteurDe 1 Ă  et plus- Autres BoĂŻdĂ©s et PythonidĂ©s Boas, anacondas, pythons, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure ou Ă©gale Ă  3 et plus- Boiga spp. Serpents ratiers Ă  ventre jaune et plus- Cerberus spp. Couleuvres cynocĂ©phales et plus- Clelia spp. Mussuranas et plus- Coniophanes spp. Couleuvres Ă  bandes noires d'AmĂ©rique et plus- Conophis spp. Couleuvres perfides d'AmĂ©rique et plus- Crotaphopeltis spp. Couleuvres Ă  lĂšvres jaunes d'Afrique et plus- Diadophis spp. Couleuvres Ă  collier d'AmĂ©rique du Nord et plus- Dipsadoboa spp. Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique et plus- Dispholidus spp. Boomslang africain ou serpent d'arbre du Cap et plus- ElapidĂ©s Cobras, najas, etc. et plus- Elapomorphus spp. Couleuvres d'AmĂ©rique du Sud et plus- Enhydris spp. Couleuvres aquatiques d'Asie et plus- Erythrolamprus spp. Faux serpents corail et plus- Heterodon spp. Couleuvres Ă  nez plat et plus- Hydrodynastes spp. Faux cobras aquatiques d'AmĂ©rique du Sud et plus- HydrophiidĂ©s Serpents marins et plus- Langaha spp. Serpents Ă  nez de feuille et plus- Leptodeira spp. Couleuvres forestiĂšres d'AmĂ©rique du Sud et plus- Leptophis spp. Couleuvres arboricoles vertes d'AmĂ©rique et plus- LeptotyphlopidĂ©s Serpents-vers et plus- Macrelaps spp. Couleuvres noires d'Afrique australe et plus- Madagascarophis spp. Couleuvres nocturnes de Madagascar et plus- Malpolon spp. Couleuvres de Montpellier et plus- Opheodrys spp. Serpents des buissons 1 Ă  2526 et plus- Oxybelis spp. Serpents-lianes Ă  nez pointu d'AmĂ©rique du Sud et plus- Phalotris spp. Couleuvres Ă  collier d'AmĂ©rique du Sud et plus- Philodryas spp. Serpents-lianes perfides d'AmĂ©rique du Sud et plus- Psammophis spp. Serpents des sables et plus- Psammophylax spp. Serpents des sables d'Afrique australe et plus- Rhabdophis spp. Couleuvres aquatiques d'Asie orientale, y compris Natrix tigrina = Rhabdophis et plus- Stenorrhina spp. Couleuvres Ă  museau Ă©troit et plus- Tachymenis spp. Serpents-fouets d'AmĂ©rique du Sud et plus- Telescopus spp. Serpents-chats et plus- Thelotornis spp. Serpents lianes et plus- Trimorphodon spp. Serpents-lyres et plus- TyphlopidĂ©s Serpents minute et plus- UropeltidĂ©s Serpents Ă  queue cuirassĂ©e et plus- VipĂ©ridĂ©s VipĂšres et plus- Xenodon spp. Couleuvres Ă  dents inĂ©gales d'AmĂ©rique du Sud et plus- Autres espĂšces de Serpentes, lorsque leur taille adulte est infĂ©rieure ou Ă©gale Ă  1,50 mĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Autres espĂšces de Serpentes, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure Ă  1,50 mĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus4° Testudines ou chĂ©loniens Tortues- Batagur borneoensis Tortue peinte de BornĂ©o et plus- Caretta spp. Tortues marines et plus- CarettochĂ©lyidĂ©s Tortues fluviatiles de Nouvelle-GuinĂ©e et d'Australie et plus- Centrochelys geochelone sulcata Tortue sillonnĂ©e 1 Ă  1011 et plus- ChĂ©lydridĂ©s Tortues serpentines, tortues alligator et plus- Chrysemys spp. Tortue peinte et plus- Claudius et plus- Clemmys spp. Clemmydes et plus- Deirochelys reticularia Tortue-poulet et plus- DermatĂ©mydidĂ©s Tortues fluviatiles d'AmĂ©rique centrale et plus- Dermochelys coriacea Tortue luth et plus- Aldabrachelys elephantina ou Testudo gigantea Tortue Ă©lĂ©phantine d'Albadra ou Tortue gĂ©ante des Seychelles et plus- Emydoidea blandingii Tortue de Blanding et plus- Eretmochelys spp. Tortues marines et plus- Erymnochelys spp. Tortues Ă  grosse tĂȘte de Madagascar et plus- Gopherus spp. Tortues fouisseuses amĂ©ricaines et plus- Graptemys spp. GraptĂ©mydes et plus- Kinixys spp. Tortues Ă  dos articulĂ© et plus- Kinosternon flavescens Tortue bourbeuse jaunĂątre et plus- Kinosternon subrubrum Tortue bourbeuse roussĂątre et plus- Lepidochelys spp. Tortues marines et plus- Malaclemys terrapin Tortue Ă  dos diamantĂ© et plus- Mauremys reevesii = Chinemys reevesii ChinĂ©myde de Reeves 1 Ă  2526 et plus- Orlitia borneensis Tortue fluviatile gĂ©ante de BornĂ©o et plus- Peltocephalus spp. PeltocĂ©phale d'Amazonie et plus- Pelusios niger PĂ©lusios noir et plus- PlatysternidĂ©s Tortues Ă  grosse tĂȘte orientales et plus- Podocnemis spp. Tortues de l'Amazone et plus- Pseudemys spp. PseudĂ©mydes et plus- Staurotypus spp. Staurotypes et plus- Sternotherus odoratus Tortue musquĂ©e et plus- Stigmochelys Geochelone pardalis Tortue lĂ©opard 1 Ă  1011 et plus- Terrapene spp. Tortues-boĂźtes et plus- Testudo spp., y compris Agrionemys spp. Tortues terrestres vraies 1 Ă  67 et plus- Trachemys scripta Tortue Ă  tempes rouges ou tortue de Floride * et plus- Autres espĂšces de Trachemys TrachĂ©mydes et plus- TrionychidĂ©s Tortues Ă  carapace molle et plus- Autres espĂšces de Testudines, lorsque leur taille adulte est infĂ©rieure ou Ă©gale Ă  40 centimĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus- Autres espĂšces de Testudines, lorsque leur taille adulte est supĂ©rieure Ă  40 centimĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plusIV. AMPHIBIENS1° Anura Grenouilles, crapauds- Allophrynidae Grenouilles arboricoles des Guyanes et plus- BrachycĂ©phalidae Crapauds ensellĂ©s et plus- Discoglossidae Discoglosses, crapauds sonneurs et plus- HĂ©lĂ©ophrynidae Grenouilles spectres et plus- Hyla cinerea Rainette cendrĂ©eDe 1 Ă  et plus- Autres espĂšces de Hyla spp. Rainettes et plus- Incilius alvarius = Bufo alvarius Crapaud de Sonora et plus- Leiopelmatidae Grenouilles Ă  queue et plus- Lithobates catesbeianus Grenouille taureau * et plus- PĂ©lobatidae PĂ©lobates, crapauds Ă  couteau et plus- PĂ©lodytidae PĂ©lodytes, grenouilles persillĂ©es et plus- Phyllobates spp. Phyllobates et plus- Pipa 1 Ă  et plus- Autres espĂšces de Pipidae dont Xenopus spp. et plus- Pelophylax kl. esculentus = Rana esculenta Grenouille verteDe 1 Ă  et plus- Rana temporaria Grenouille rousseDe 1 Ă  et plus- Autres espĂšces de Rana spp. et Pelophylax et plus- Rhinodermatidae Grenouilles Ă  nez pointu et plus- Rhinophrynidae Crapauds fouisseurs du Mexique et plus- Sooglossidae Grenouilles des Seychelles et plus- Autres Anoures, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus2° Caudata Salamandres, tritons, etc.- AmphiumidĂ©s Salamandres anguilles et plus- Cryptobranchidae Salamandres gĂ©antes et plus- DicamptodontidĂ©s Salamandres gĂ©antes du Pacifique et plus- Proteidae ProtĂ©es et nectures et plus- SirĂ©nidĂ©s SirĂšnes et plus- Taricha spp. Tritons rugueux et plus- Triturus spp. Tritons et plus- Autres Caudata, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plus3° Gymnophiona- CĂ©cilidĂ©s CĂ©ciliens-vers et plus- IchthyophiidĂ©s CĂ©ciliens-poissons et plus- RhinatrĂ©matidĂ©s CĂ©ciliens Ă  longue queue et plus- ScolĂ©comorphidĂ©s CĂ©ciliens-vers d'Afrique et plus- TyphlonectidĂ©s CĂ©ciliens aquatiques et plus- UraeotyphlidĂ©s CĂ©ciliens-cobras et plus- Autres Gymnophiona, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 Ă  et plusV. POISSONSCHONDRICHTYENS POISSONS CARTILAGINEUX et plusOSTEICHTYENS1° Scorpaeniformes poissons Ă  nageoires rayonnĂ©es- Scorpaenidae Poissons-scorpions ou rascasses et plus- Synanceiidae Poissons-pierres et plus- Autres Scorpaeniformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Perciformes ou Percomorphes poissons osseux- Trachinidae Vives et plus- Perccottus glenii Goujon de l'Amour * et plus-Lepomis gibbosus Perche-soleil * et plus- Autres Perciformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et lineatus Balibot rayĂ©, Poisson-chat rayĂ© * et plus3° Cypriniformes poissons d'eau douce- Pseudorasbora parva Pseudorasbora ou goujon asiatique * et plus- Autres Cypriniformes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Autres OstĂ©ichtyens, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et INVERTÉBRÉS La liste ci-dessous constitue la liste des espĂšces d'invertĂ©brĂ©s dont la dĂ©tention est soumise aux dispositions du chapitre III du titre Ier du livre IV, en application du second alinĂ©a de l'article L. 413-1 du code de l' VERS PLATS-Arthurdendyus triangulatus Ver plat de Nouvelle-ZĂ©lande * et plusANNELIDA VERS SEGMENTES- Hirudinea Sangsues et plusMOLLUSCA MOLLUSQUES- Conidae Escargots marins, cĂŽnes et plus- Hapalochlaena maculosa Pieuvre aux anneaux bleus et plus- Hapalochlaena lunulata Grande pieuvre aux cercles bleus et plus- Autres Mollusques, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et ARTHROPODESDecapoda CrustacĂ©s-Eriocheir sinensis Crabe chinois *s. os. o1 et plus- Orconectes limosus Écrevisse amĂ©ricaine * et plus- Orconectes virilis Écrevisse amĂ©ricaine * et plus- Pacifastacus leniusculus Écrevisse du Pacifique * et plus- Procambarus clarkii Écrevisse de Louisiane * et plus- Procambarus fallax Écrevisse des marĂ©cages ou Ă©crevisse marbrĂ©e * et plusARACHNIDA ARAIGNEES, SCORPIONS, ACARIENSAraneae AraignĂ©es- Latrodectus spp. Veuves noires et plus- Loxosceles spp. AraignĂ©es violoniste, recluses et plus- Phoneutria spp. AraignĂ©es-banane et plus- Sicarius et plus- Mygalomorphae Mygales et plus- Autres Araneae, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Scorpions et plusChilopoda Scolopendromorpha Myriapodes chilopodes et plusInsecta Hymenoptera Abeilles, guĂȘpes, fourmis- Vespa velunita nigrithorax Frelon asiatique ou frelon Ă  pattes jaunes * et plus- Autres Arthropodes, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 susvisĂ© et hors espĂšces protĂ©gĂ©es en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et
espĂšcespour lesquelles le certificat de capacitĂ© « vente » serait dĂ©livrĂ© de façon simplifiĂ©e (installations, nourriture, notions sanitaires, cohabitation avec congĂ©nĂšres ou autres espĂšces). MĂ©thode envisagĂ©e : accentuer l’enseignement E 7 sur l’entretien des espĂšces non domestiques. CapacitĂ© de conseil Objectif : autonomie de l’élĂšve, qualitĂ© du conseil dĂ©livrĂ© Depuis le 23 Octobre 2000, le commerce d’espĂšces d’animaux domestiques est rĂ©gie par l’obtention d’un Certificat de CapacitĂ©. Le dossier de demande est adressĂ© au PrĂ©fet du dĂ©partement du lieu oĂč s’exercera l’activitĂ© pour laquelle le postulant le demande. Le PrĂ©fet peut dĂ©livrer le Certificat de CapacitĂ© aux postulants qui justifient - Soit d’une expĂ©rience professionnelle d’une durĂ©e minimale de 3 ans d’activitĂ© Ă  titre principal, en tant que responsable ou employĂ© ;- Soit d’une expĂ©rience relative aux soins et Ă  la protection des animaux d’une durĂ©e minimale de 3 ans, comportant une activitĂ© reprĂ©sentant au moins un mi-temps au contact direct avec les animaux au sein d’une fondation ou d’une association de protection des animaux reconnue d’utilitĂ© publique ;- Soit de la possession d’un diplĂŽme titre ou certificat figurant sur une liste publiĂ©e par arrĂȘtĂ© du ministre de l’agriculture ;- Soit de connaissances suffisantes attestĂ©es par le directeur rĂ©gional de l’agriculture et de la forĂȘt DRAF. Le contenu, les modalitĂ© d’évaluation des connaissances ainsi que la liste des Ă©tablissements habilitĂ©s Ă  participer Ă  cette Ă©valuation sont dĂ©finis par arrĂȘtĂ© du ministre de l’ est payant, son coĂ»t est de 61€. En cas d’échec, le candidat pourra repasser l’examen moyennant un montant forfaitaire de 31€. Le principe de cette Ă©valuation est le suivant Phase d’examen Elle est fondĂ©e sur une banque d’environ 500 questions, rĂ©parties en 6 domaines - L’alimentation,- Le comportement,- Le logement,- La rĂ©glementation,- La reproduction,- Les soins, hygiĂšne, et ensemble de 30 questions couvrant l’ensemble du rĂ©fĂ©rentiel est tirĂ© au sort pour chaque candidat. Ce tirage est orientĂ© pour balayer l’ensemble du rĂ©fĂ©rentiel en privilĂ©giant les trois secteurs d’activitĂ©s choisis par le candidat parmi les 5 options suivantes - chiens,- chats,- autres espĂšces,- exposition/vente,- aucun domaine de compĂ©tence n’est exclu a priori du champ des questions questions apparaissent l’une aprĂšs l’autre sur l’écran, sous une forme Ă©crite, accompagnĂ©es d’une photographie qui sert de support Ă  la question ou qui en est une simple illustration. Le nombre de bonnes rĂ©ponses est candidat clique simplement avec sa souris sur la ou les bonnes rĂ©ponses, ce qui lui permet de passer Ă  la question suivante. Il n’y a pas de retour en arriĂšre durĂ©e normale de l’évaluation est de 30 minutes et l’ordinateur interrompt automatiquement cette Ă©valuation au bout d’une heure. A l’issue de ce dĂ©lai, le logiciel affiche un message de fin, arrĂȘte la phase d’évaluation et passe Ă  la de correction Elle est entiĂšrement automatisĂ©e et quasi logiciel analyse les rĂ©ponses donnĂ©es, en considĂ©rant comme justes les items pour lesquels toutes les rĂ©ponses justes ont Ă©tĂ© nombre d’items justes nĂ©cessaires pour obtenir l’attestation de connaissances est fixĂ© Ă  enregistre le score rĂ©alisĂ© et reste bloquĂ© dans cette configuration jusqu’à reprise en main par le centre d’évaluation. Un bordereau de rĂ©sultat est Ă©ditĂ© sous une forme papier. Le prĂ©sident de la commission d’évaluation de l’établissement habilitĂ© adresse un procĂšs-verbal signĂ©, Ă  l’issue de chaque session d’évaluation, au les Bouches du RhĂŽne, un des centres agréés est le CNFA Ă  Aix en Provence Tel 0442936330ContrĂŽle et abrogation Lors des contrĂŽles effectuĂ©s par les agents des services vĂ©tĂ©rinaires, s’il apparaĂźt que le titulaire du certificat de capacitĂ© a commis un acte contraire aux dispositions lĂ©gislatives et rĂ©glementaires applicables Ă  la santĂ© et Ă  la protection des animaux ou des mauvais traitements susceptibles de porter atteinte Ă  la santĂ© ou Ă  la protection des animaux, le directeur des services vĂ©tĂ©rinaires Ă©tablit un rapport et l’adresse au prĂ©fet du dĂ©partement. Celui-ci met en demeure l’intĂ©ressĂ© de se conformer aux exigences qu’il lui prescrit dans un dĂ©lai qu’il dĂ©termine et qui n’excĂšde pas 1 mois. Si, Ă  cette date, le titulaire n’a pas satisfait aux injonctions du prĂ©fet, ce dernier peut prononcer la suspension du certificat de capacitĂ© qui ne peut excĂ©der 3 mois, ou le retrait de cas de manquement entraĂźnant une grave souffrance pour les animaux, le prĂ©fet peut prononcer immĂ©diatement la suspension du certificat pour une durĂ©e ne pouvant excĂ©der un de octobre 2012
ï»żR 413-5 du code de l'environnement 2* pour la dĂ©livrance du certificat de capacitĂ© pour l'entretien d'animaux d'espĂšces non domestiques (JORF du 11/02/2001) modifiĂ© par : *1* ArrĂȘtĂ© du 4 octobre 2004 (JORF du 19/12/2004) *2* ArrĂȘtĂ© du 18 septembre 2009 (JORF du 07/10/2009) La ministre de l'amĂ©nagement du territoire et de
ï»żDepuis le 28 octobre 1994, le droit français reconnaĂźt un animal comme domestique» si il rĂ©pond Ă  la dĂ©finition suivante Un animal domestique est un animal appartenant Ă  une espĂšce qui a fait l’objet d’une pression de sĂ©lection continue et constante c'est-Ă -dire qui a fait l'objet d'une domestication. Ceci a permis la formation d’un groupe d’animaux qui a acquis des caractĂšres stables et gĂ©nĂ©tiquement hĂ©ritables » L'arrĂȘtĂ© du 11 aoĂ»t 2006, Ă©manant du ministĂšre de l'Ă©cologie et du dĂ©veloppement durable, Ă©tablit la liste des espĂšces, races ou variĂ©tĂ©s d'animaux domestiques Parmi les espĂšces domestiques les plus courantes, on trouve -les carnivores chiens, chats, furets, ... -les oiseaux Perruche ondulĂ©e, canaris, ... -les rongeurs Hamsters, Cochon d’Inde, ... -les ruminants Vaches, chĂšvres, mouton,... -les poissons carpe, Guppy, ... -les invertĂ©brĂ©s Abeilles, drosophiles, .... Vous devez bien dĂ©finir vos besoins avant de vous lancer dans votre demande de certification. Que vous soyez Ă©leveur ou animalier, vos besoins ne seront pas les mĂȘmes. Pour obtenir votre certification, vous allez devoir rĂ©diger une lettre type Ă  l’attention du prĂ©fet, lui expliquant votre projet. A ceci vous ajouterez une liste des espĂšces que vous dĂ©sirez maintenir. Vous devrez ensuite justifier votre identitĂ© et votre niveau d’études par des photocopies. Nous commercialisons un ouvrage qui vous guidera, pas Ă  pas, dans cette dĂ©marche. Concernant les animaux domestiques il n’est pas prĂ©vu de se prĂ©senter devant un jury. La demande de capacitĂ© se fait dans le dĂ©partement oĂč vous travaillez. Une fois que vous l’aurez obtenue, cette certification reste attachĂ©e Ă  un lieu de travail et ne pourra en aucun cas vous suivre. Si vous changez d’emploi, vous devrez refaire un dossier. CERTIFICOM propose diverses solutions afin que vous obteniez rapidement votre certification domestique. Pour en savoir plus, rendez vous dans l’onglet Boutique»
Lecertificat de capacitĂ© pour la vente ou le transit d’animaux domestiques, requiert de faire une formation d’un mois auprĂšs d’un organisme agréé par la prĂ©fecture de la rĂ©gion. Cette derniĂšre informera par la suite le candidat par courrier de sa dĂ©cision favorable ou non Ă  l’obtention de ce certificat .
Le certificat de capacitĂ© est la reconnaissance administrative des capacitĂ©s d'une personne Ă  entretenir des animaux. Il existe un certificat de capacitĂ© pour les espĂšces domestiques et un certificat de capacitĂ© pour les espĂšces non domestiques. Les reptiles sont tous considĂ©rĂ©s comme non domestiques. L'exigence d'un certificat de capacitĂ© pour l'entretien de certaines espĂšces a pour but de garantir la santĂ© et la sĂ©curitĂ© des animaux comme des personnes amenĂ©es Ă  s'en occuper et Ă©ventuellement du public auquel ils seront exposĂ©s. La lĂ©gislation distingue 4 types de CDC pour les espĂšces non domestiques en fonction de la nature de la demande vente, Ă©levage, prĂ©sentation au public et soin Ă  la faune sauvage. Pour obtenir cette reconnaissance administrative, il faudra dĂ©poser un dossier Ă  la commune dĂ©taillant chaque espĂšces voulue, ses besoins, ses installations qui sera ensuite examiner, approuver et vous permettra d'obtenir les espĂšces existe 2 situations dans lesquelles un CDC est nĂ©cessaire pour possĂ©der certaines espĂšces - DĂšs l'achat d'un premier spĂ©cimen comme pour les adultes dĂ©passant 3 mĂštres Ă  l'Ăąge adulte, les espĂšces venimeuses, tout les crocodiliens ainsi que toute les tortues dont la largeur de bouche dĂ©passe 4cm Ă  l'Ăąge adulte et les espĂšces reprise dans l'annexe 2 de la temminckii ou Tortue alligator- Les espĂšces pour lesquels le dĂ©tenteur doit prĂ©alablement demander une autorisation de dĂ©tention Ă  la prĂ©fecture Seul les espĂšces suivantes sont concernĂ©es Testudo sp. et Astrochelys radiata. Le nombre de spĂ©cimens est alors limitĂ© Ă  6 autres espĂšces sont accessible sans CDC selon les quotas suivants - Boa constrictor 3 spĂ©cimens adultes- EspĂšces dont la taille adulte est infĂ©rieure Ă  40 cm pour les tortues, 1 m pour les lĂ©zards et 1,50 m pour les serpents 25 spĂ©cimens adultes- EspĂšces dont la taille adulte est supĂ©rieure Ă  40 cm pour les tortues, 1 m pour les lĂ©zards et 1,50 m pour les serpents 10 spĂ©cimens adultes- Le nombre total de reptiles et d'amphibiens ne peut dĂ©passer 40 si ses quotas viennent Ă  ĂȘtre dĂ©passer, le CDC devient alors obligatoire car vous n’ĂȘtes plus considĂ©rer comme un Ă©levage d’agrĂ©ment. Quelques prĂ©cisions importantesNous tenons a prĂ©ciser que la lĂ©gislation qui entoure le CDC est d'application en France. La Belgique n'a pas les mĂȘmes obligations en ce qui concerne la dĂ©tention d'animaux non-domestiques. Si vous dĂ©sirez plus d'informations, n'hĂ©sitez pas Ă  consulter notre article sur "La lĂ©gislation sur la dĂ©tention de NACs en Belgique" dans la section "Lois et lĂ©gislation".
Larticle L.413-2 du code de l’environnement dispose que « les responsables des Ă©tablissements d’élevage d’animaux d’espĂšces non domestiques, de vente, de location, de transit, ainsi que ceux des Ă©tablissements destinĂ©s Ă  la prĂ©sentation au public de spĂ©cimens vivants de la faune locale ou Ă©trangĂšre doivent ĂȘtre titulaires d’un certificat de capacitĂ© pour
RetourObjectifsFormation obligatoire pour obtenir le certificat de capacitĂ© animaux d'espĂšces non domestiques requis pour exercer certaines activitĂ©s en lien avec les animaux sauvages Ă©levage, vente, transit, location, prĂ©sentation au public, etc.Description3 journĂ©es de formation en temps plein. DiffĂ©rents domaines alimentation, comportement, logement, droit, reproduction, santĂ© animale, transport, sĂ©lection...Conditions d' l’issue de la formationCertificat de capacitĂ© pour l'entretien d'animaux d'espĂšces non domestiques;Attestation de suivi de prĂ©senceInformations complĂ©mentairesNooe est un organisme de formation dans le domaine animalier. Nous sommes habilitĂ©s par l'Etat Ă  dĂ©livrer des formations acaced attestation de connaissances pour les animaux de compagnie d'espĂšces domestiques obligatoires pour exercer certaines activitĂ©s rĂ©glementĂ©es en lien avec les animaux domestiques. Nous dĂ©livrons aussi diverses autres formations TAV, nutrition chien/chat, certificat de capacitĂ© animaux non domestiques, etc. Sites internet et partiel Du 26 oct. 2022 au 30 oct. 2022 - ChĂątillon 92 Pour connaĂźtre les dates des prochaines sessions, veuillez contacter l'organisme de formationDĂ©fi mĂ©tiers Carif-Oref francilienOrientation, Emploi, Formation professionnelle. Agir ensembleToiletteur / Toiletteuse canin H/FTOILETTAGE BOULES DE POILS PubliĂ© le 19/08/22 71 - OUROUX SUR SAONE CDI Temps plein Consulter l'offreToiletteur / Toiletteuse caninHeimtier Markt PubliĂ© le 19/08/22 Allemagne Frontalier CDI Temps partiel Consulter l'offreSoigneur animalier / Soigneuse animaliĂšre PubliĂ© le 19/08/22 24 - BERGERAC CDI Temps plein Consulter l'offreTECHNICIEN ANIMALIER F/H en CDI H/FTAGA MEDICAL PubliĂ© le 18/08/22 92 - NEUILLY SUR SEINE CDI Temps plein Consulter l'offreAssistant VĂ©tĂ©rinaire - Gerzat 63 H/FFINEXVET - FINANCIERE D'EXPANSION VETERI PubliĂ© le 18/08/22 63 - GERZAT CDD Temps plein Consulter l'offre
Certificatde capacité pour l'entretien d'animaux d'espÚces non domestiques (option reptiles) Certifiante; Objectifs. Formation obligatoire pour obtenir le certificat de capacité animaux d'espÚces non domestiques requis pour exercer certaines activités en lien avec les animaux sauvages (élevage, vente, transit, location, présentation au public, etc.)

Pour toute demande, il existe DEUX TYPES DE CERTIFICATS DE CAPACITÉ DSV - Celui liĂ© aux animaux d'espĂšces domestiques- Celui liĂ© aux animaux d'espĂšces non domestiquesQuelles sont les dĂ©marches ?Dans DĂ©marche certificat DDSV - Animaux Compagnie, le Mercredi 29 fĂ©vrier 2012Évidemment cela peut ĂȘtre considĂ©rĂ© comme une dĂ©marche simple, par contre cela peut devenir un parcours du ?Tout d'abord vous devrez au moins avoir une expĂ©rience minimum dans tous les cas. En ce qui concerne le certificat de capacitĂ© animalier pour la vente d'espĂšces d'animaux domestiques, c'est le plus facile Ă  obtenir, en tout cas au moins le plus rapide. Il existe certains Ă©tablissements qui vous permettent d'aller passer une Ă©preuve avec une Ă©valuation d'une sĂ©rie de questions, attention cela ne vous donne pas le certificat. Ce qu'il faut savoir, par la suite, une personne qui aura un emploi dans un Ă©tablissement pourra se faire contrĂŽler par la DSV, on vous demandera de fournir un petit dossier avec le certificat de l'Ă©valuation obtenu, ceci est quasiment obligatoire sauf dans certains cas. La personne devra fournir des rĂ©ponses aux questions ou se fera vĂ©rifier les tĂąches accomplis pour entretenir et vendre les animaux et cela dans un Ă©tablissement agrĂ©er avec Ă  ce moment lĂ  que l'on estimera si oui ou non vous ĂȘtes apte Ă  l'entretien et la vente des espĂšces qui figurent sur la liste des espĂšces d'animaux domestiques, on regardera la propretĂ©, vos connaissances, votre organisation et aussi votre respect envers les pour ce qui est du certificat de capacitĂ© pour les espĂšces d'animaux non domestiques. Le principe est un peu diffĂ©rent, car il vous faudra passer devant une commission mais cette fois avant d'ĂȘtre pouvoir commencer les dĂ©marches, vous devrez vous renseigner auprĂšs de la DSV de votre dĂ©partement car c'est elle qui va estimer si vous avez un dossier complet, si vous correspondez aux critĂšres obligatoires et si vous ĂȘtes prĂȘt Ă  pouvoir rĂ©pondre aux questions lors de cette de vous expliquer en dĂ©tail tout le processus, vous devrez travailler dans un Ă©tablissement au moment mĂȘme de dĂ©poser votre dossier, toujours dans un Ă©tablissement agréé avec CERFA. Les membres de la DSV seront Ă  votre disposition pour vous guider dans la conception de votre dossier, mais vous devrez fournir un dossier plus que complet en expliquant de A Ă  Z toutes les techniques de travail et un CV sur votre carriĂšre avec les animaux, votre façon de travailler et tout ce qui touche les animaux depuis que vous ĂȘtes tout cela peut demander beaucoup de temps entre dĂ©poser le dossier et passer devant la commission car selon les dĂ©partements cela peut-ĂȘtre assez rapide comme trĂšs quoi cette commission ?Dans Commission certificat pour animaux - Animaux Compagnie, le Mercredi 29 fĂ©vrier 2012Souvent la commission est composĂ© de bĂ©nĂ©voles capacitaires ou non. Les personnes peuvent-ĂȘtre des membres de la DSV, prĂ©fet, garde chasse, prĂ©sident d'un club oiseau ou aquariophilie, Ă©ducateur canin ou un employĂ© de la ville, directeur d'un magasin, directeur d'un zoo. Il peut y avoir un nombre de 15 voire 20 personnes en moyenne pour vous devrez ne pas vous tromper lorsque l'on vous posera des questions. Les questions lors de la commission sont la plupart du temps des questions concernant votre dossier et la liste des animaux que vous avez choisi de poser, c'est une Ă©valuation qui leur permet de savoir si vous connaissez le domaine et si vous contrĂŽlez vos peut-ĂȘtre des questions simples, du genre De quel annexe de la convention de Washington cette espĂšce fait partie ?Un client vient vous voir pour acheter un python rĂ©gius, comment vous y prenez-vous ?Des question un peu plus compliquĂ©es, mais qui sont faciles si vous avez posĂ© des espĂšces que vous maitrisez vraiment cela doit-ĂȘtre le cas, sinon c'est un conseil, n'essayez pas de poser des espĂšces que vous ne connaissez pas ?Pouvez-vous donner le nom scientifique de telle espĂšce ?Est-ce que dans tous les cas je peux vendre une espĂšce d'annexe B de la loi CEE ?Il vous faudra alors maitriser au maximum la lĂ©gislation française qui est certainement une des plus difficiles et des plus compliquĂ©es Ă  comprendre vu le nombre d'arrĂȘtĂ© et le nombre de mise Ă  jour de la pouvoir passer le certificat de capacitĂ©, vous devez, soit - Avoir obtenu un bac+2 en bio, agri ou vĂ©to et 2 mois d' Avoir obtenu un bac scientifique, agricole ou de niveau 4 et une expĂ©rience de 6 mois- Niveau 5 agréé liste avec une expĂ©rience minimum d'1 an- Ou alors avoir une expĂ©rience de au moins 3 ansSi dĂ©jĂ  vous ne correspondez pas Ă  au moins un de ces critĂšres, ce sera difficile de pouvoir dĂ©poser un dossier. Aujourd'hui, on vous demande de travailler dans un Ă©tablissement pendant que vous dĂ©posez le dossier. Votre dossier s'appuiera sur cet Ă©tablissement pour la conception de vos pages. Un trĂšs gros conseil, suivez au quotidien, la lĂ©gislation sur les animaux car elle change trĂšs souvent et peut changer beaucoup entre la conception de votre dossier et le jour que vous passerez devant la commission. Ensuite, une fois votre dossier terminĂ©, vous pourrez demander Ă  un membre de la DSV de regarder rapidement votre dossier s'il peut ĂȘtre valide ou pas. A ce moment, vous devrez fournir 3 exemplaires de votre dossier Ă  la DSV que vous rĂ©cupĂšrerez aprĂšs votre passage devant la commission. AprĂšs, vous attendez de recevoir votre convocation, lĂ  aucun dĂ©lais ne peut ĂȘtre donnĂ©, cela dĂ©pend vraiment des dĂ©partements et du nombre de personnes ayant dĂ©posĂ© un dossier. La plupart du temps vous recevez votre convocation au dernier moment et vous devrez ĂȘtre disponible sous 3 jours voire 1 semaine aprĂšs. Souvent la DSV, vous donne un peu Ă  l'avance une date incertaine. Donc, vous devrez pouvoir vous libĂ©rer trĂšs vite, les directeurs d'Ă©tablissement vous donnent Ă©videmment cette journĂ©e en prioritĂ© car un capacitaire dans un Ă©tablissement, c'est vraiment un plus. Une fois votre certificat de capacitĂ© obtenu, vous pourrez alors trĂšs vite vous faire contrĂŽler Ă  l'improviste et sans que vous le sachiez. Attention, dans tous les mĂ©tiers des animaux, vous devez dĂ©jĂ  ĂȘtre naturellement rigoureux et respectueux, c'est votre mission, vous avez cette vocation et vous le faite par passion. Donc, tout doit-ĂȘtre automatique et naturel. Si vous avez des questions, n'hĂ©sitez pas Ă  aller sur la rubrique promener son toutou dans le 68Le chien a des maĂźtres, et le chat, des serviteurs

CARACTEREFIXE ET PERMANENT D'ANIMAUX DE LA FAUNE NON DOMESTIQUE RĂ©fĂ©rences rĂ©glementaires :-Articles L413-2, L413-3, R413-1 Ă  R413-7 du code de l’environnement. -ArrĂȘtĂ© du 12 dĂ©cembre 2000 fixant les diplĂŽmes et les conditions d'expĂ©rience professionnelle requis par l'article R413-5 du code de l'environnement pour la dĂ©livrance du
TYPES D'ACTIVITÉ ET ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES POUR LESQUELS LE CERTIFICAT DE CAPACITÉ EST ACCORDÉ SANS CONSULTATION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES ET DIPLÔMES REQUISTYPES D'ACTIVITÉ ET ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCESDIPLÔMES REQUIS1. ― ActivitĂ© de vente d'animaux appartenant aux espĂšces ou aux groupes zoologiques 1 suivants InvertĂ©brĂ©sCnidaires Actinodiscus spp, Cladiella ssp, Discosoma spp, Epizoanthus ssp, Litophyton ssp, Lobophytum ssp, Palythoa spp, Parazoanthus ssp, Radianthus ssp, Rhodactis spp, Sinularia ssp, Stoichactis ssp, Zoanthus sspLe requĂ©rant a satisfait aux Ă©preuves E5 sciences appliquĂ©es et technologie et E7 pratiques professionnelles du baccalaurĂ©at professionnel option technicien conseil vente en animalerieAnnĂ©lides Sabellastarte sspArthropodes classe des crustacĂ©s Lysmata grahbamiEchinodermes Diadema ssp, Echinometra ssp, Heterocentrotus sspVertĂ©brĂ©sPoissons d'eau douceOrdre des cypriniformesFamille des characidĂ©s Gymnocorymbus ternetzi, Hemigrammus ssp, Hyphessobrycon ssp, Inpaichthys kerri, Megalamphodus ssp, Moenkhausia oligolepis, Moenkhausia sanctaefilomenae, Nematobrycon palmeri, Paracheirodon innesi, Paracheirodon axelrodi, Pristella maxillaris syn. riddlei, Thayeria boehlkeiFamille des alestidĂ©s Phenacogrammus interruptusFamille des cyprinidĂ©s Balantiocheilus melanopterus, Brachydanio ssp, Capoeta syn. Barbus ssp, Epalzeorhynchus kallopterus, Crossocheilus syn. Epalzeorhynchus siamensis, Labeo bicolor, Epalzeorhynchus syn. Labeo frenatus, Puntius syn. Barbus ssp, Rasbora heteromorpha, Rasbora trilineata, Rasbora elegans elegans, Tanichtys albonubesFamille des cobitidĂ©s Acanthophthalmus ssp, Botia sspOrdre des siluriformesFamille des siluridĂ©s Kryptopterus bicirrhisFamille des callichthyidĂ©s Corydoras sspFamille des loricariidĂ©s Ancistrus ssp, Hypostomus sspOrdre des cyprinidontiformesFamille des poeciliidĂ©s Poecilia ssp, Xiphophorus sspOrdre des athĂ©riniformesFamille des mĂ©lanotaeniidĂ©s Glossolepis incisus, Melanotaenia boesemani, Melanotaenia praecoxFamille des athĂ©rinidĂ©s Telmatherina ladigesiOrdre des perciformesFamille des ambassidĂ©s Chanda rangaFamille des cichlidĂ©s Aequidens maronii, Cichlasoma nigrofasciatum, Cichlasoma bimaculatum, Cichlasoma managuense, Cichlasoma salvini, Hemichromis ssp, Heros severus, Herotilapia multispinosa, Lamprologus leleupi, Mesonauta festiva, Pelvicachromis pulcher, Pelvicachromis taenitus, Pterophyllum scalare, Symphysodon discus, Thorichthys meekiFamille des bĂ©lontiidĂ©s Betta splendens, Colisa ssp, Macropodus opercularis, Trichogaster leeri, Trichogaster trichopterus, Trichogaster microlepisFamille des hĂ©lostomatidĂ©s Helostoma temminckiPoissons d'eau de merOrdre des perciformesFamille des pseudochromidĂ©s Pseudochromis diadema, Pseudochromis paccagnellaeFamille des apogonidĂ©s Apogon orbicularisFamille des pomacanthidĂ©s Centropyge acanthops, Centropyge argi, Centropyge bispinosus, Centropyge eibli, Centropyge tibicen, Centropyge vroliki, Pomacanthus semicirculatus, Pomacanthus imperatorFamille des chĂ©todontidĂ©s Chaetodon auriga, Chaetodon collare, Chaetodon kleini, Chaetodon lunula, Forcipiger flavissimus, Heniochus acuminatusFamille des pomacentridĂ©s Amphiprion clarki, Amphiprion frenatus, Amphiprion ocellaris, Amphiprion perideraion, Chromis viridis, Chrysiptera cyanea, Dascyllus aruanus, Dascyllus trimaculatus, Pomacentrus coelestisFamille des labridĂ©s Bodianus axillaris, Bodianus mesothorax, Coris formosa, Coris gaimard, Labroides dimidiatus, Pseudocheilinus hexataenia, Thalassoma lutescensFamille des cirrhitidĂ©s Cirrhitichthys oxycephalus, Oxycirrhites typusFamille des acanthuridĂ©s Acanthurus leucosternon, Acanthurus lineatus, Naso lituratus, Paracanthurus hepatus, Zebrasoma flavescens, Zebrasoma veliferumFamille des gobiidĂ©s Gobiodon citrinus, Valenciennea strigataOrdre des tĂ©traodontiformesFamille des balistidĂ©s Melichthys vidua, Odonus niger, Rhinecanthus aculeatusFamille des tĂ©traodontidĂ©s Arothron nigropunctatusFamille des canthigastĂ©ridĂ©s Canthigaster margaritatus, Canthigaster valentiniAmphibiensOrdre des urodĂšles Ambystoma ssp, Cynops ssp, Pachytriton sspOrdre des anoures Bufo ssp crapaud Ă  l'exception des espĂšces figurant sur les listes prises pour application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou inscrites Ă  l'annexe A du rĂšglement CE n° 338/97 du Conseil du 9 dĂ©cembre 1996 ; Ceratophrys ornata grenouille cornue du BrĂ©sil, Ceratophrys cranwelli grenouille cornue de Cranwell, Dyscophus guineti grenouille tomate, Hyla cinerea rainette cendrĂ©e, Hyperolius ssp, Litoria caerulea rainette de White, Litoria infrafrenata rainette gĂ©ante, Osteopilus septentrionalis rainette de Cuba, Pyxicephalus adspersusReptilesOrdre des chĂ©loniens Cuora amboinensis tortue boite d'Asie orientale, Kinosternon ssp cinosterne Ă  l'exception de K. subrubrum cinosterne rougeĂątre et K. flavescens cinosterne jaune, Pelomedusa subrufa pĂ©lomeduse roussĂątre, Pelusios castaneus pĂ©luse de SchweiggerOrdre des squamatesSous-ordre des sauriens Anolis carolinensis anolis vert d'AmĂ©rique, Anolis sagrei anolis marron, Eublepharis macularius gecko-lĂ©opard, Gekko auratus ulikovski gecko dorĂ©, Gekko gecko gecko Tokay, Gekko marmoratus grossmanni, Gekko vittatus gecko des palmiers, Iguana iguana iguane verte, Physignathus cocincinus dragon d'eau vert, Pogona vitticeps pogona ou agame barbu, Riopa fernandi scinque de Fernando PoSous-ordre des ophidiens Elaphe ssp Ă  l'exception des espĂšces figurant sur les listes prises pour application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement et de E. moellendorffi, E. mandarina ; Lampropeltis ssp, Pituophis ssp, Nerodia ssp, Thamnophis ssp, Python regius python royal, Boa constrictor boa constricteurOiseauxOrdre des galliformesFamille des phasianidĂ©s Coturnix chinensis caille peinte de ChineFamille des odontophoridĂ©s Colinus virginianus colin de Virginie, Callipepla californica colin de CalifornieOrdre des ansĂ©riformesFamille des anatidĂ©s Aix galericulata canard mandarin, Aix sponsa canard carolinOrdre des columbiformesFamille des columbidĂ©s Geopelia cuneata colombe diamant, Geopelia striata colombe zĂ©brĂ©e, Oena capensis tourterelle masque de fer, Streptopelia senegalensis colombe maillĂ©eOrdre des psittaciformesFamille des psittacidĂ©s Agapornis roseicollis insĂ©parable Ă  face rose, Agapornis fischeri insĂ©parable de Fischer, Agapornis personatus insĂ©parable masquĂ© ou Ă  tĂȘte noire, Amazona aestiva amazone Ă  front bleu, Bolborhynchus lineola lineola perruche Catherine ou rayĂ©e, Cyanoramphus novaezelandiae kakariki Ă  front rouge, Eolophus roseicapilla cacatoĂšs rosalbin, Forpus coelestis perruche cĂ©leste, Melopsittacus undulatus perruche ondulĂ©e, Neopsephotus bourkii perruche de Bourke, Neophema elegans perruche Ă©lĂ©gante, Neophema pulchella perruche d'Edwards ou turquoisine, Neophema splendida perruche splendide, Nymphicus hollandicus calopsitte, Platycercus eximius eximius perruche omnicolore, Platycercus elegans perruche de Pennant, Platycercus icterotis perruche de Stanley, Platycercus adscitus perruche palliceps, Poicephalus senegalus youyou du SĂ©nĂ©gal, Polytelis alexandrae perruche princesse de Galles ou Ă  calotte bleue, Polytelis anthopeplus perruche mĂ©lanure, Psephotus haematonotus haematonotus perruche Ă  croupion rouge, Psittacula krameri manillensis perruche Ă  collier d'Asie, Psittacus erithacus perroquet gris du Gabon ou jaco, Pyrrhura molinae conure de MolinaOrdre des passĂ©riformesFamille des sturnidĂ©s Gracula religiosa mainate religieuxFamille des passĂ©ridĂ©s Passer luteus moineau dorĂ©Famille des estrildidĂ©s Amadina fasciata cou coupĂ©, Amandava amandava bengali de Bombay, Amandava subflava ventre orange, Erythrura gouldiae diamant de Gould, Erythura trichroa diamant de Kittlitz, Erythrura psittacea pape de NoumĂ©a, Estrilda astrild Astrild de Sainte HĂ©lĂšne, Estrilda caerulescens queue de vinaigre, Estrilda melpoda joues orange, Estrilda troglodytes bec de corail, Lagonosticta senegala amaranthe Ă  bec rouge, Lagonosticta larvata vinacea amaranthe vineuse, Lonchura malacca malacca capucin tricolore, Lonchura malacca atricapilla capucin Ă  tĂȘte noire, Lonchura cantans bec d'argent, Lonchura cucullata nonnette ou spermĂšte, Lonchura maja capucin Ă  tĂȘte blanche, Lonchura malabarica bec de plomb, Lonchura punctulata Damier, Neochmia modesta diamant modeste, Neochmia ruficauda diamant Ă  queue rousse, Lonchura oryzivora calfat ou padda, Stagonopleura guttata diamant Ă  gouttelettes, Taeniopygia bichenovii diamant de Bichenow, Taeniopygia guttata castanotis diamant Mandarin, Uraeginthus bengalus cordon bleu, Poephila acuticauda diamant Ă  longue queue, Uraeginthus cyanocephalus cap bleuFamille des viduidĂ©s Vidua chalybeata combassou, Vidua macroura veuve dominicaine, Vidua orientalis veuve Ă  collier d'orFamille des fringillidĂ©s Serinus leucopygius chanteur d'Afrique, Serinus mozambicus serin du MozambiqueMammifĂšres Mesocricetus auratus hamster dorĂ© Cricetulus barabensis hamster nain de Chine Phodopus roborovski hamster nain de Roborovski Phodopus sungorus hamster nain de Dzoungarie Octodon degus octodon1 Pour la taxonomie, les rĂ©fĂ©rences bibliographiques sont ― pour les mammifĂšres Mammal species of the world de Wilson et Reeder, Ă©dition de 2005 ; ― pour les oiseaux The Howard and Moore complete checklist of the birds of the world de Howard et Moore, Ă©dition de 2003 ; ― pour les amphibiens et les reptiles The completely illustrated atlas of reptiles and amphibians for the terrarium de Obst, Richter et Jacob, Ă©dition de 1988 ; ― pour les poissons d'eau douce ― Atlas de l'aquarium, volume 1, de Baensch et Riehl, Ă©dition de 1996 ; ― Atlas de l'aquarium, volume 2, de Baensch et Riehl, Ă©dition de 2002 ; ― pour les poissons d'eau de mer Atlas de l'aquarium marin de Baensch et Debelius, Ă©dition de 2003.
NONdomestiques Le certificat de capacitĂ© NON domestique Certificat de capacitĂ© pour la vente, l’élevage et le transit d’animaux non-domestiques Au mĂȘme titre que pour les animaux «domestiques», la lĂ©gislation française dĂ©finit
Le mĂ©tier d’éleveur canin et fĂ©lin n’implique nullement d’ĂȘtre titulaire d’un diplĂŽme, mĂȘme si ce dernier est fortement conseillĂ© en raison du gage de sĂ©rieux qu’il peut reprĂ©senter aux yeux de la clientĂšle. En revanche l’exercice de cette profession animaliĂšre est soumis Ă  la dĂ©tention d’un certificat de capacitĂ©, imposĂ© Ă  toute personne dĂ©sirant vendre, Ă©lever ou faire transiter des officiel dĂ©livrĂ© par la prĂ©fecture, il atteste que vous possĂ©dez les compĂ©tences techniques indispensables Ă  una bonne maintenance des animaux. Il existe deux types de certificats de capacitĂ© *le certificat de capacitĂ© pour les animaux domestiques CCAD *concernant chiens, chats, petitsmammifĂšres, poissons et oiseaux, et celui pour les animaux non-domestiques. Nous nous intĂ©resserons ici au CCAD. ModalitĂ©s d’obtention du certificatLa demande de CCAD doit ĂȘtre effectuĂ©e avant le dĂ©marrage de l’activitĂ© d’éleveur mais aprĂšs obtention du rĂ©cĂ©pissĂ© de la dĂ©claration d’ se fait sous forme d’une lettre Ă  l’attention du prĂ©fet du dĂ©partement du lieu d’activitĂ© dans laquelle vous exposerez vos motivations ainsi que les informations dĂ©montrant votre fonction au sein de l’établissement. Cette lettre accompagne un dossier comportant nom, prĂ©noms et adresse complĂšte ;espĂšces d’animaux faisant l’objet de la demande ;copie de la piĂšce d’identitĂ© ;dĂ©nomination et adresse de l’établissement d’exercice de la profession ;copie de la dĂ©claration d’activitĂ© ;CV indiquant les expĂ©riences antĂ©rieures dans le domaine des animaux domestiques ;dĂ©claration sur l’honneur de non-condamnation pour infraction aux dispositions affĂ©rentes Ă  la protection et Ă  la santĂ© des animaux ;attestation datĂ©e et signĂ©e d’engagement au respect des rĂšgles de protection des animaux dans le cadre de l’activitĂ© ;justificatif de diplĂŽme ou attestation de de connaissancesEn l’absence d’un diplĂŽme du secteur animalier, vous devrez fournir une attestation justifiant des connaissances nĂ©cessaires Ă  l’exercice du mĂ©tier d’ attestation fait suite Ă  une formation obligatoire de 14 heures minimum dans un centre habilitĂ©. Au terme de cette formation, un contrĂŽle s’effectue sous forme d’un QCM de 30 questions choisies parmi 500 questions portant sur les domaines suivants alimentation, logement, comportement, reproduction, sĂ©lection, transport, mĂ©decine, le minimum de 18 bonnes rĂ©ponses imposĂ© est atteint, il s’ensuit un entretien avec un jury de professionnels au terme duquel est dĂ©livrĂ©e l’ nouvelles rĂ©glementations concernant l’élevageFace aux dĂ©rives de plus en plus frĂ©quentes auxquelles donnent lieu la vente d’animaux de compagnie, de nouvelles obligations ont Ă©tĂ© mises en place afin de protĂ©ger Ă  la fois les animaux et les la fin 2015, un Ă©leveur n’était considĂ©rĂ© comme professionnel qu’à partir de la deuxiĂšme portĂ©e vendue. DĂ©sormais, le particulier est tenu de se dĂ©clarer Ă©leveur dĂšs la premiĂšre Ă©levage doit ĂȘtre immatriculĂ© en obtenant un numĂ©ro SIREN aprĂšs dĂ©claration auprĂšs de la chambre d’ qu’une annonce gratuite de vente d’animaux sur internet soit validĂ©e, elle doit obligatoirement comporter le numĂ©ro SIREN ; l’acheteur peut lui-mĂȘme vĂ©rifier la validitĂ© de ce vente d’animal vertĂ©brĂ© en libre-service est principales normes pour un Ă©levageSi le certificat de capacitĂ© est incontournable pour devenir Ă©leveur, ce n’est pas la seule condition l’installation doit Ă©galement respecter des normes bien prĂ©cises dĂ©finies par l’arrĂȘtĂ© du 3 avril 2014 dont nous nous bornerons Ă  n’en exposer que les principales. Ces normes s’appliquent Ă  divers Installation des bĂątimentsLes Ă©tablissements doivent disposer de locaux et installations appropriĂ©s aux animaux hĂ©bergement, alimentation, confort, sĂ©curitĂ©, libre circulation
;d’un local sĂ©parĂ© pour les animaux malades et de locaux spĂ©cialement amĂ©nagĂ©s pour la mise bas et l’entretien des portĂ©es ;d’une alimentation en eau appropriĂ©e aux diffĂ©rents usages et d’un lave-mains ;d’un systĂšme de dĂ©tection et de lutte contre les sols doivent ĂȘtre non glissants et toutes les surfaces doivent ĂȘtre en matĂ©riaux Ă©tanches et non Milieux ambiantsLes locaux doivent disposer d’une aĂ©ration permanente et d’une ventilation si nĂ©cessaire ;d’un Ă©clairage naturel Ă©ventuellement complĂ©tĂ© d’un Ă©clairage artificiel ;de moyens de maintenance de la Gestion sanitaireUn rĂšglement sanitaire doit ĂȘtre Ă©tabli par le responsable en collaboration avec le vĂ©tĂ©rinaire. Il comporte le plan de nettoyage et dĂ©sinfection des locaux et matĂ©riels frĂ©quence et mode opĂ©ratoire ;les rĂšgles d’hygiĂšne Ă  respecter ;les procĂ©dures de soins et d’entretien des RegistresLe registre d’entrĂ©e et de sortie des animaux doit ĂȘtre tenu Ă  jour sans ratures ni surcharges ; chaque entrĂ©e comportera la date et la provenance et pour chaque naissance, les donnĂ©es gĂ©nĂ©alogiques seront indiquĂ©es ; les sorties comportes le motif et les coordonnĂ©es du registre de suivi sanitaire mentionne les informations relatives Ă  l’état de santĂ©, les soins et interventions vĂ©tĂ©rinaires ; il contient les ordonnances correspondant aux mĂ©dicaments Dispositions spĂ©cifiques aux chiensL’espace minimal requis est de 5 m2 de surface sur une hauteur de 2 m par chien de taille normale et doit ĂȘtre abritĂ© du soleil et des intempĂ©ries. Les chiens doivent pouvoir se mouvoir librement attache ponctuelle et sortis Ă  l’ai libre Dispositions spĂ©cifiques aux chatsL’espace minimal de l’hĂ©bergement est de 2 m2 par chat et comporter des dispositifs et accessoires dĂ©diĂ©s au jeu et Ă  l’ vu des diverses normes obligatoire, il est donc Ă©vident qu’une activitĂ© d’élevage doit ĂȘtre mĂ»rement rĂ©flĂ©chie et ne pas ĂȘtre entreprise sur un coup de tĂȘte ou de coeur qu’il s’avĂ©rera difficile de mener Ă  son terme.
Certificatde capacité animaux non domestiques. 3 likes. Préparation au certificat de capacité pour les animaux non domestiques, accompagnement à la constitution du dossier
Travailler avec les animaux est loin de se faire sans diplĂŽme. En effet, il est dĂ©sormais obligatoire d’obtenir un certificat de capacitĂ©. Ce dernier est un diplĂŽme remis par la prĂ©fecture de la rĂ©gion, qui atteste que l’individu est apte Ă  s’occuper d’animaux de maniĂšre totalement sĂ©curisĂ©e et lĂ©gale. Afin d’avoir ce diplĂŽme, il vous faudra avoir des connaissances en ce qui concerne les besoins physiologiques et biologiques des animaux concernĂ©s, ce qui, par la suite, vous permettra d’ouvrir votre propre entreprise d’élevage Ă  but commercial. Si tout ce qui concerne le certificat de capacitĂ© animaux domestiques, aussi dit, CCAD vous intĂ©resse, alors cet article est fait pour vous. Qu’est-ce qu’un certificat de capacitĂ© animaux domestiques ? Depuis 2015, le ministĂšre de l’agriculture oblige l’IFSA l’Institut de Formation en Soins Animaliers du Groupe Forma-dis Ă  faire passer l’évaluation des connaissances dans le cadre de l’obtention du CCAD. Le certificat de capacitĂ© animaux domestiques est dĂ©sormais obligatoire afin d’exercer certaines activitĂ©s commerciales dans le domaine animalier. L’obligation de ce certificat a pour but d’assurer les droits des animaux, et ce, en assurant que leurs besoins sont bien connus et respectĂ©s. Nous vous prĂ©sentons la liste des animaux concernĂ©s par catĂ©gories qui a Ă©tĂ© fixĂ©e le 11 aoĂ»t 2006 les mammifĂšres ; les oiseaux ; les amphibiens ; les poissons ; les insectes. Afin d’exercer une activitĂ© professionnelle avec un animal de l’une de ces catĂ©gories, il est nĂ©cessaire d’avoir au moins obtenu un certificat de capacitĂ©. Il est Ă  noter que pour toute activitĂ© avec des animaux non domestiques, un certificat diffĂ©rent pour animaux non domestiques doit ĂȘtre obtenu. La Direction dĂ©partementale de la protection des populations DDPP et la Direction dĂ©partementale de la cohĂ©sion sociale et de la protection des populations DDCSPP ne dĂ©livrent plus de CCAD, et ce, depuis le 1e janvier 2016. En revanche, il a Ă©tĂ© remplacĂ© par l’attestation ou justificatif de connaissances. Cette derniĂšre doit ĂȘtre obtenue avant d’entamer une activitĂ© ayant un lien avec des animaux domestiques. Il est important de savoir que l’obligation de l’attestation ne concerne pas les personnes souhaitant exercer une activitĂ© de toilettage ou de promenade. Afin d’obtenir l’attestation de connaissances, deux possibilitĂ©s s’offrent Ă  vous. Nous vous les prĂ©sentons ci-dessous D’une part, que vous soyez titulaire d’un diplĂŽme ou d’un certificat attestant que vous disposez des connaissances requises dans le domaine, tel que baccalaurĂ©at professionnel technicien, conseil, vente en animalerie. D’autre part, suivre une formation dans un Ă©tablissement reconnu par le ministĂšre de l’Agriculture. Ainsi, aprĂšs cette formation, une attestation de connaissances vous sera dĂ©livrĂ©e par une Direction rĂ©gionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forĂȘt DRAAF. À noter Ă©galement que les personnes ayant obtenu le CCAD avant le 1e janvier 2016, doivent mettre Ă  jour leurs connaissances techniques et rĂ©glementaires tous les 10 ans, et ce, dans le but de garder leur droit d’exercer. Ils doivent donc fournir, Ă  l’administration, une attestation de formation dans le but de revalider leur certificat de capacitĂ© pour les animaux domestiques. Dans le but de se prĂ©parer pour le certificat de capacitĂ© animaux domestiques, plusieurs choix sont mis Ă  votre disposition, nous vous les prĂ©sentons ci-dessous module complĂ©mentaire Ă  distance ; formation en prĂ©sentiel ; formation mĂ©tier. DĂ©couvrons-les en dĂ©tail, afin de mieux comprendre. D’abord, les modules complĂ©mentaires Ă  distance de prĂ©paration Ă  la demande d’obtention du certificat de capacitĂ© sont des modules qui vous permettent de valider votre certificat Ă  distance. Ensuite, les formations en prĂ©sentiel. Ces formations s’effectuent dans le centre de formation de l’IFSA, et ce, pour une pĂ©riode de 2 Ă  4 jours de formation au maximum. La durĂ©e de la formation dĂ©pend de la catĂ©gorie choisie. En effet, la formation suit la ou les catĂ©gories de votre CCAD, par exemple, un CCAD catĂ©gorie chien », chat » ou animaux de compagnie d’espĂšces domestiques autres que les chiens et chats ». Enfin, les formations mĂ©tier. Lors d’une inscription Ă  une formation mĂ©tier Ă  l’IFSA, le module complĂ©mentaire de prĂ©paration au certificat de capacitĂ© est compris. Cependant, la formation et l’évaluation des connaissances seront au choix. Vous aurez Ă©galement droit Ă  des sessions de formation en prĂ©sentiel durant toute l’annĂ©e. Mais pas seulement, vous avez Ă©galement la libertĂ© de vous inscrire au module complĂ©mentaire lorsque bon vous semble, et ce, dans l’éventuel but de prĂ©parer le dossier de demande d’obtention du certificat de capacitĂ© animaux domestiques dans les meilleures conditions. zSkERS.
  • c5jpauae33.pages.dev/463
  • c5jpauae33.pages.dev/178
  • c5jpauae33.pages.dev/395
  • c5jpauae33.pages.dev/107
  • c5jpauae33.pages.dev/55
  • c5jpauae33.pages.dev/51
  • c5jpauae33.pages.dev/458
  • c5jpauae33.pages.dev/306
  • certificat de capacitĂ© vente animaux non domestiques